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Consultation du fichier IR.83p

Vous pouvez télécharger ce fichier en cliquant sur le lien ci-dessous:

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Contenu du fichier IR.83p

Description: IR

Texte:
I- Définition et caractéristiques
A) Définition
Constitué par :
- Revenus fonciers (RF)
- BIC
- Rémunérations de certains dirigeants et gérants de ST (DIR)
- BA
- Traitements, salaires, indemnités, émoluments, pensions, rentes viagères (TS)
- BNC
- RCM
- PV
B) Caractéristiques
Impôt d’Etat. Impôt direct payé par contribuable. Calculé par A° fiscale. Impôt annuel calculé par année civile sur revenu pers phys. Payé année suivant réalisation revenus. Impôt personnel. Impôt calculé sur revenu net global. Impôt à tx progressif.

II- Champ d’application de l’IR
A) Territorialité de l’IR
1) Le territoire
Passibles de l’IR :
- sur ts leurs revenus, pers qui ont domicile fiscal en Fr
- sur leurs seuls revenus de source Fr, pers dt domicile fiscal hors Fr

Territoire Fr : Fr continentale, Corse, DOM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte).

2) Le domicile fiscal
Domicile fiscal en Fr si soit :
- son foyer habituel y est installé
- son lieu de séjour principal (183 j) y est situé
- son activité profess y est exercée
- le centre de ses î économiques y est fixé

Suffit qu’une pers du FF réponde à 1 condition pr que FF ait son domicile fiscal en Fr.
Convent° internationales visant à éviter double imposition st supérieures à loi Fr.

3) L’origine des revenus
De source Fr ou étrangère.
Pers domiciliées en Fr imposables ne Fr sur ensemble revenu qq soit leur origine.
Pers ayant pas domicile fiscal en Fr imposable pr revenus venant de Fr. payent IR que pr revenus concernées et non pr ensemble de leurs revenus.

Rmq : sal Fr envoyé à étranger par employeur en Fr peuvent bénéficier exonération totale d’IR si pdt ½ année. Si ces pers sont taxées à l’étranger alors pas imposables en Fr si impôt payé ≥ impôt qu’elle aurait payé en Fr.

4) Cas des personnes domiciliées hors de France
Retenu à la source :
- salaires, traitements, pensions, retraites
- certains revenus non salariaux (BNC, revenus de la propriété industr).
B) La règle d’imposition par foyer fiscal
1) Principe
S’applique à ensemble des revenus d’un foyer fiscal.

2) La composition du foyer fiscal
Comprend :
- contribuable
- son conjoint si marié ou Pacsé
- enfants à charge : célibataires mineurs, y compris enfants recueillis, enfants infirmes qq soir âge
- enfants recueillis de moins de 18 ans ou infirmes
- enfants célibataires majeurs ou mariés qui ont Dé rattachement au FF parents
- pers invalides vivant sous son toit

Rmq :
- couples mariés constituent un seul FF
- année mariage imposition commune pr revenus pdt année mariage ou Pacs.
- cas divorce ou dlt° du Pacs, chacun imposé distinctement
- cas imposition séparée des parents, enfants inclus ds foyer de celui qui en a la garde

3) Exceptions à la règle d’imposition par foyer
Imposition distincte obligatoire :
- lorsque époux séparés de B et vivent pas sous m toit
- lorsque époux en instance séparation et juge autorise à résider séparément
- lorsque époux pas séparés jurdiqmt ms l’un a abandonné le domicile conjugal

Imposition distincte sur option :
Pers concernées Régime DT commun Options possibles
Enfants célibataire mineur au 1e janvier de l’année d’imposition - pers à charge
- imposition avc foyer des parents Imposition distincte p ê Dée par parents si enfant possède revenus propres
Enfant infirme majeur ou ayant fondé un foyer distinct (qq soit son âge) - pers à charge
- imposition avc foyer des parents Imposition distincte p ê Dée par enfant
Enfant célibataire majeur :
- âgé de moins de 21 ans
- ou de moins de 25 ans si étudiant - FF indépendant
- imposé séparément P ê rattaché au FF parents (D enfant et accord parents).
Enfant pas considéré co à charge des parents ms :
- revenus ménage s’ajoutent à ceux du FF des parents
- parents bénéficient abattement de 5 732 euros par pers
Enfant ayant fondé un foyer distinct ou chargé de famille et :
- âgé de moins de 21 ans
- ou de moins de 25 ans si étudiant - FF indépendant
- imposé séparément Possibilité pr parents Der imposition distincte enfant
Enfant peut Der rattachement au FF parents
Enfant célibataire atteignant 18 ans au cours de l’année - plus à charge parents depuis majorité
- imposé séparément

Conséquences des rattachements :
- enfants deviennent à charge du FF
- leurs revenus st ajoutés à ceux des autres membres du FF
- si ni majeurs, ni chargés de famille, comptés ds quotient familial

Si enfants D pas rattachement et parents versent pension alimentaire, elle sera :
- revenu imposable pr enfants
- un déduction des revenus pr parents

C) Les personnes dispensées d’impôt sur le revenu
- Pers de situation modeste :
Revenu imposable excède pas limite tranche revenus taxée à tx 0 (9 700 euros pr revenus 2015).
- Agents diplomatiques, ambassadeurs, consuls et agents consulaires

III- Le revenu imposable
Impôt dû chaque année à raison des bénéfices ou revenus que contribuable réalise ou dt il dispose.

A) Caractéristiques du revenu imposable
Revenu imposable : revenu global, familial, annuel. Addition des revenus catégoriels, positifs ou négatifs réalisés par membres FF pdt année civile. Certains déficits ne p ê imputés sur revenus global, reportés sur bénéf ultérieurs.

Revenu imposable est un revenu net.
Revenu imposable : revenu disponible au cours de l’année civile après ê acquis ms avant d’ê perçu (disponible).
Fait générateur : date disponibilité. Par exception st imposables :
- dès qu’ils st acquis : les BIC
- après leur perception : les revenus mobiliers

B) Les revenus catégoriels et le revenu brut global
1) Les revenus catégoriels
Revenu net global constitué par revenus nets suivants :
- Revenus fonciers (RF)
- BIC
- Rémunérations de certains dirigeants et gérants de ST (DIR)
- BA
- Traitements, salaires, indemnités, émoluments, pensions, rentes viagères (TS)
- BNC
- RCM
- PV

2) Le revenu brut global
Somme des revenus nets catégoriels.

C) Le revenu net imposable
1) Du revenu brut global au revenu net imposable
Revenu net imposable = revenu brut global – (charges globales dt imputation autorisée par loi + abattements situations particulières)

2) Les charges déductibles du revenu brut global
Conditions de déductibilité à simultanément respecter :
- prévue par le loi
- charges pas déjà déduites d’une catégorie
- payées lors de l’année d’imposition
- détaillées sur la déclaration 2042 (et justifiées)

Charges déductibles :
Charges Conditions de déductibilité Limites/Observations
Pensions alimentaires 5 732 euros par an par enfants
Les frais d’accueil d’une personne âgée de plus de 75 ans - Vivre en permanence sous toit contribuable
- Ne peut bénéficier d’une pension alimentaire
- Revenus < plafond de ressources Limité à 3 407 euros par an et par personne
Les cotisations d’épargne individuelle
CSG

Analyse
- Les pensions alimentaires versées aux descendants : pensions versées en cas de divorce ; pensions versées aux enfants majeurs (déduction limitée à 5 732 euros par enfant)
- Les cotisations de sécurité sociale et assimilées habituellement déduites


3) Les abattements
- Abattement accordé aux personnes âgées et invalides
- Abattement pr enfant à charge ayant fondé un FF distinct


[ Langue: fr - Auteur: gggggggg (termS) ]

Utilisation du fichier sur une calculatrice

Pour pouvoir lire ce fichier sur une calculatrice Ti82, Ti83, ou Ti83+, vous devez télécharger les deux programmes ci-dessous:

Suivez à présent ces étapes :

  • Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
    1. Décompressez les fichiers ion.zip et txtviewAV.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichier Ion.83g (ou ion.8xg si vous avez une Ti83+), Txtview.83g (ou Txtview.8xg si vous avez une Ti83+) et IR.83p sur votre calculatrice.
    4. Sur votre calculatrice, lancez le programme nommé "ION", un programme nommé "A" est généré.
    5. Lancez le programme nommé "A". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !

  • Si possédez une Ti82:
    1. Décompressez les fichiers crash.zip et txtview82.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichiers Crash.82b (attention ceci effacera toutes les données enregistrées sur votre calculatrice!) puis TxtView.82p et IR.83p sur votre Ti
    4. Lancez le programme nommé "Crash". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
Options relatives à textview

Une fois les étapes précédentes réalisées, vous voilà sur le programme textview. Ce programme propose plusieurs options qui vous permettent de lire le fichier que vous venez de télécharger. Voici les boutons de votre calcultrice à presser pour obtenir l'action indiquée:

  • (quand vous êtes sur ION ou sur CRASH (Ti82), cliquez sur [MODE] pour quitter ION)
  • Quand vous êtes dans le menu principal de Textview:
    • [flèche "haut"] : faire monter le curseur de sélection
    • [flèche "bas"] : faire descendre le curseur de sélection
    • [flèche "droite"] : change de page (s'il y'a plus de 9 fichiers sur la calculatrice)
    • [CLEAR] : retourner vers ION
  • Quand vous lisez un fichier avec textview:
    • [flèches] : faire défiler le texte sur l'écran
    • [DEL] : aller en haut de la page
    • [STAT] : aller en bas de la page
    • [2nd] + [flèche "gauche"] : aller à gauche de la page
    • [2nd] + [flèche "droite"] : aller à droite de la page
    • [TRACE] : retour au début du texte
    • [GRAPH] : aller à la fin du texte
    • [MODE] : retour à la ligne automatique
    • [X,T,0] : afficher le texte en plus petit
    • [Y=] : inverser les couleurs de l'écran
    • [CLEAR] : retour vers le menu principal de Textview
  • IMPORTANT: ne pressez jamais [2nd], [ON] pour éteindre votre calculatrice alors que vous êtes encore sous txtview, sans quoi votre calculatrice "plantera" et toutes les données enregistrées en mémoire seront perdues !
TTT, Text To Ti, est un programme réalisé par guillaume renard (france83.com) adapté du logiciel calctext de kouri (encore merci kouri!). Tous droits réservés à leurs auteurs. Les images et les textes du site sont protégés par copyright. © Guillaume Renard - 2002. Ti82, Ti83, Ti83+ sont des marques déposées par le groupe Texas Instrument. France83.com, le logiciel TTT, Text To Ti, et son auteur ne sont, en aucun cas, affiliés ou partenaires avec le groupe Texas Instrument.