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Consultation du fichier IRTS.83p

Vous pouvez télécharger ce fichier en cliquant sur le lien ci-dessous:

Utilisateurs de Netscape, après avoir cliqué sur ce lien, une page de type texte avec de nombreux caractères peut s'afficher. Cliquez alors sur Fichier/Enregistrez sous. Sélectionnez un dossier et tapez ".83p" puis validez. Votre fichier est alors téléchargé sur votre disque dur.


Contenu du fichier IRTS.83p

Description: IRTS

Texte:
I- Le champ d’application
A) Les revenus concernés
1) Les rémunérations principales
Traitements et salaires : rémunérations perçues par pers qui ont qualité de salarié (CT W, subordination).
Soit :
-salaires
- traitements de fonctionnaires
- salaires conjoint de l’exploitant individuel si déductible et objet de cotisation soc
- pensions retraites et d’invalidité
- pensions alimentaire obligatoires
- rentes
- certaines rémunérations dirigeants ST à l’IS
- DTs auteur p ê imposés co salaires

T&S imposables qq soient :
- leur dénomination et mode de calcul : mensuel, gages, indemnités…
- leur forme et mode de paiement : numéraire ou nature

2) Les rémunérations accessoires
- Prime d’ancienneté, d’assiduité, risques, pénibilité…
- Allocations ou indemnités pr frais profess, cadeaux, indemnités logement…

3) Les revenus de remplacement
- Indemnité chômage
- Indemnité SS
- Prestations sociales (maladie, maternité, congé-naissance, congé-formation)

4) Les avantages en nature
- Repas : 4,65 euros par repas
- Logement : évaluation selon la valeur locative (taxe d’habitation) ou évaluation forfaitaire
- Véhicule (barème kilométrique)

5) Les sommes perçues en fin d’activité
a) Indemnités licenciement exonérées si limitées à indemnité légale ou conventionnelle. Si montant > limite, exonérées pr montant le plus élevé entre :
- min légal ou conventionnel
- 50% de l’indemnité
- 2 fois rémunération annuelle brute du sal au cours de l’année civile précédant la rupture
Somme ne peut excéder 6 fois plafond annuel de SS.
b) Licenciement abusif, sommes dom&î exonérées.
c) Indemnités cas départ volontaire en principe imposables. Si départ ds cadre plan sauvegarde, indemnité exonérée en totalité.
d) Indemnité rupture conventionnelle régime indemnités licenciement pr principe et limites.
e) Indemnité compensatrices de préavis ou congés payés, précarité, non-concurrence imposables.

B) Les revenus exonérés
- Participation sal si blocage fonds 5 ans, abondement employeur sur PEE.
- Prestations familiales et sociale pr accidents du W et aux maladies profess.
- RSA
- Salaire apprentis ds limite SMIC
- Indemnités de stage par étudiants < 3 mois
- Salaires aux jeunes < 25 ans (limite SMIC)
- Cadeaux, de faible valeur, aux sal
- Indemnités compensatrices de frais réels inhérents à la fonction ou l’emploi. Conditions : pas cumul avc frais réel, stricte couverture des frais engagés, dépenses réellement supportées par le sal.

II- La détermination du revenu net
A) Du revenu brut au revenu net
Revenu brut – charges déductibles = revenu net

B) Le revenu brut
Contribuable déclare revenu net. Ds certains cas charges di à déduire. Montant récapitulé par employeur sur DADS.
Rémunérations st celles ayant entraîné paiement effectif durant l’exercice. Majorées des avantages en nature retenus pr leur val réelle. Estimation nourriture et logement en principe forfaitaire et fondée sur éléments administratifs.

C) Les charges déductibles et le revenu net
1) Les cotisations sociales obligatoires
a) Retenues par l’employeur. Montants excédant certaines limites par déductibles.
b) CSG à 5,1% déd ms CSG à 2,4% et CRDS à 0,5% pas déd.
c) Cotis volontaires pas déd.

2) Les intérêts d’emprunt déductibles
Ds cadre mesures favorisant financement E, sal peuvent déduire de leur rémunérations les î d’emprunts contractés pr participer au K qui les rémunère : ST nvlle, ST coopérative ouvrière de p° (SCOP). Déduction limités. Déduction analogue possible en cas de rHA E par ses sal.

3) Les frais professionnels
Frais engagés pr exercice st déd. Principe : déterminés façon forfaitaire, tt contribuable peut Der déduction de ses frais réels.

Déduction forfaitaire : déduction générale applicable à ts les salaires. 10% du salaire net imposable avc max et min modifiés chaque année.

Déduction des frais réels : salariés peuvent renoncer à déd forfaitaires. Option intéressante si frais réels excèdent frais forfaitaires. Deux régimes ne peuvent se cumuler.

Rémunération de base englobe alors les allocations et remboursements de frais perçus.

Frais doivent ê justifiés. Ne doivent pas résulter de convenances personnelles. Frais de transport domicile-W, repas, double résidence, formation, documentation, mobilier, matériel, outillage…

Barème kilométrique.

III- La détermination du revenu imposable
A) L’abattement sur les pensions et retraites
Abattement égal à 10% du revenu concerné avc, pr revenus 2015 :
- min de 379 euros pr chaque pensionné
- max de 3 711 euros pr ensemble pensions et retraites perçues par le foyer fiscal

B) Le revenu net imposable de la catégorie des TS
Cumul revenus nets imposables de chaque membre du foyer fiscal ds cette catégorie.


[ Langue: fr - Auteur: cccccc (sup) ]

Utilisation du fichier sur une calculatrice

Pour pouvoir lire ce fichier sur une calculatrice Ti82, Ti83, ou Ti83+, vous devez télécharger les deux programmes ci-dessous:

Suivez à présent ces étapes :

  • Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
    1. Décompressez les fichiers ion.zip et txtviewAV.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichier Ion.83g (ou ion.8xg si vous avez une Ti83+), Txtview.83g (ou Txtview.8xg si vous avez une Ti83+) et IRTS.83p sur votre calculatrice.
    4. Sur votre calculatrice, lancez le programme nommé "ION", un programme nommé "A" est généré.
    5. Lancez le programme nommé "A". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !

  • Si possédez une Ti82:
    1. Décompressez les fichiers crash.zip et txtview82.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichiers Crash.82b (attention ceci effacera toutes les données enregistrées sur votre calculatrice!) puis TxtView.82p et IRTS.83p sur votre Ti
    4. Lancez le programme nommé "Crash". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
Options relatives à textview

Une fois les étapes précédentes réalisées, vous voilà sur le programme textview. Ce programme propose plusieurs options qui vous permettent de lire le fichier que vous venez de télécharger. Voici les boutons de votre calcultrice à presser pour obtenir l'action indiquée:

  • (quand vous êtes sur ION ou sur CRASH (Ti82), cliquez sur [MODE] pour quitter ION)
  • Quand vous êtes dans le menu principal de Textview:
    • [flèche "haut"] : faire monter le curseur de sélection
    • [flèche "bas"] : faire descendre le curseur de sélection
    • [flèche "droite"] : change de page (s'il y'a plus de 9 fichiers sur la calculatrice)
    • [CLEAR] : retourner vers ION
  • Quand vous lisez un fichier avec textview:
    • [flèches] : faire défiler le texte sur l'écran
    • [DEL] : aller en haut de la page
    • [STAT] : aller en bas de la page
    • [2nd] + [flèche "gauche"] : aller à gauche de la page
    • [2nd] + [flèche "droite"] : aller à droite de la page
    • [TRACE] : retour au début du texte
    • [GRAPH] : aller à la fin du texte
    • [MODE] : retour à la ligne automatique
    • [X,T,0] : afficher le texte en plus petit
    • [Y=] : inverser les couleurs de l'écran
    • [CLEAR] : retour vers le menu principal de Textview
  • IMPORTANT: ne pressez jamais [2nd], [ON] pour éteindre votre calculatrice alors que vous êtes encore sous txtview, sans quoi votre calculatrice "plantera" et toutes les données enregistrées en mémoire seront perdues !
TTT, Text To Ti, est un programme réalisé par guillaume renard (france83.com) adapté du logiciel calctext de kouri (encore merci kouri!). Tous droits réservés à leurs auteurs. Les images et les textes du site sont protégés par copyright. © Guillaume Renard - 2002. Ti82, Ti83, Ti83+ sont des marques déposées par le groupe Texas Instrument. France83.com, le logiciel TTT, Text To Ti, et son auteur ne sont, en aucun cas, affiliés ou partenaires avec le groupe Texas Instrument.