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Consultation du fichier IRPV.83p

Vous pouvez télécharger ce fichier en cliquant sur le lien ci-dessous:

Utilisateurs de Netscape, après avoir cliqué sur ce lien, une page de type texte avec de nombreux caractères peut s'afficher. Cliquez alors sur Fichier/Enregistrez sous. Sélectionnez un dossier et tapez ".83p" puis validez. Votre fichier est alors téléchargé sur votre disque dur.


Contenu du fichier IRPV.83p

Description: IRPV

Texte:
Cession d'immeubles :

Imposbales : Cessions ATO des immeubles bâtis ou non, DTs immobiliers (nue propriété, usufruit).

Exon : Exonérations visent cessions :
- résidence principale
- B faisant objet expropriation
- logement dt px < 15 000 euros
- B détenus depuis plus de 22 ans

Egalement exonérées cessions réalisées par titulaires pensions de vieillesse si :
- pas passibles de ISF l’avant-dernière année précédant celle de la cession
- revenu fiscal référence avant-dernière année précédant celle cession < un certain seuil

Determiner Pvimposable :
Px cession : px acquitté minoré des frais de cession
Px d’acquisition : px acq majoré :
- des charges et indemnités stipulées au profit du cédant
- frais d’acte et DTs mutation
- frais d’acq° ATO
- dépenses de construction, reconstruction, agrandissement, amélioration

Détermination PV imposable :
PV brute = px cession – px d’acq
PV imposable = PV brute – abattement pr durée détention
Abattement détention pr IR :
- 6% de 6e à 21e année
- 4% pr 22e année
- exonération au bout de 22 ans
Abattement pr prélèvements sociaux :
- 1,65% de 6e à 21e année
- 1,60% pr 22e année
- 9% par an au-delà de 22e année
- exonération au bout de 30 ans

Imposition PV :
Tx de 19 % + prélèvements soc de 15,5 %.

PV immobilières (sauf exonérées) supportent une sur-taxation qui s’applique aux PV montant > 50 000 euros (après abattement pr durée détention). Cf. barème de sur-taxation.

Cession bien meubles :

1)Biens imposables
B meubles. Imposition est rare.
2)Biens exonérés
- meubles meublants, appareils ménagers, automobiles
- B dt px cession < 5 000 euros
- B détenus au moins 12 ans
C)Imposition de la plus-value
IR à 19 % + Prélèv soc 15,5 % sur PV nette d’abattement.

D)Obligations déclaratives et paiement de l’impôt
A la recette des impôts du domicile du vendeur ou du notaire.

Cession de droits sociaux et valeurs mobilières :
PV par particuliers lors de cession DTs soc et val mobilières (act°, oblig, parts soc, OPCVM) en principe soumises à IR selon barème progressif majoré des prélèvements soc (15,5%).

MV se compensent avc PV sur titres de m nature.
MV nette reportable sur PV correspondantes 10 années suivantes.
Règles particulières selon nature du cédant.

Cession après 2013 imposées au barème progressif IR après déd° abattement pr durée détention de :
- 50% de PV nette pr détention entre 2 et 8 ans
- 65% de PV nette après 8 ans
(Quelques exceptions pr taxation de 19% + prélèv soc).

Option pr créateurs d’E de choisir taxation forfaitaire de 19% + prél soc.
Option fait perdre bénéfice de l’abattement pr durée de détention.
Conditions option :
- ST dt titres cédés exerce activité professlle de nature industr, comm, agricole, artisanale ou libérale. Activités patrimoniales et financières sont exclues. Condition vérifiée sur 10 années qui précèdent cession
- titres cédés détenus de manière continue pdt 5 ans qui précèdent cession et aient représenté au moins 10% des DTs dividendes ou DTs de vote pdt au moins 2 ans au cours des 10 années. A date cession, doivent représenter au moins 2% des DTs de vote ou DTs à bénéfices
- cédant ait exercé pdt 5 ans qui précèdent cession : des fonctions de direction ou salariées ds ST dt titres st cédés. Rémunération obtenue doit représenter plus de la moitié des revenus profess du cédant.

Qq soit l’activité de la ST et la qualité du cédant.

Condition sur détention K :
- groupe familial (ascendants, descendants, frères, sœurs, frères et sœurs du conjoint)
- doit, à moment quelconque au cours des 5 années précédant cession avoir détenu au moins 25% du K de la dite ST.

Sous cette condition, PV cession ATO bénéficie exonération d’IR (prélév soc restant applicables à 15,5%).
Exonération définitive en l’absence de reVT hors du groupe familial ds 5 ans suivants.

Application tx abattement renforcé :
- 50% de PV nette pr détention entre 1 et 4 ans
- 65% de PV nette pr détention entre 4 et 8 ans
- 85% de PV nette après 8 ans
Pdt 5 ans précédant cessions, cédant doit, sans interruption :
- avoir été dirigeant
- avoir détenu au moins 25% des titres
Ce dispositif s’applique que pr cessions titres de ST ayant activité éco et sous condition :
- départ retraite dirigeant ds 24 mois précédant ou suivant cession
- qu’il cède à cette occasion la totalité de ses titres
PV bénéficie d’un double abattement.

Première étape : gains diminués d’abattement fixe forfaitaire de 500 000 ejros. Abattement applicable pr calcul IR ms pas pr celui des prélèv soc.

Deuxième étape : surplus éventuel diminué de l’abattement incitatif pr durée de détention :
- 50% de PV nette pr détention entre 1 et 4 ans
- 65% de PV nette pr détention entre 4 et 8 ans
- 85% de PV nette après 8 ans
Prélèv soc restant à 15,5% sur montant brut de la PV
Concernées : cessions titres ST qui, lors acq° ou sscription par contribuable, était PME (moins 250 sal, CA < 50 m, bilan < 43 m) depuis moins de 10 ans. Conditions réunies sans discontinuer depuis constitution de ST.
Tx abattement « majoré » :
- 50% de PV nette pr détention entre 1 et 4 ans
- 65% de PV nette pr détention entre 4 et 8 ans
- 85% de PV nette après 8 ans







[ Langue: fr - Auteur: ffffffffff (sup) ]

Utilisation du fichier sur une calculatrice

Pour pouvoir lire ce fichier sur une calculatrice Ti82, Ti83, ou Ti83+, vous devez télécharger les deux programmes ci-dessous:

Suivez à présent ces étapes :

  • Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
    1. Décompressez les fichiers ion.zip et txtviewAV.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichier Ion.83g (ou ion.8xg si vous avez une Ti83+), Txtview.83g (ou Txtview.8xg si vous avez une Ti83+) et IRPV.83p sur votre calculatrice.
    4. Sur votre calculatrice, lancez le programme nommé "ION", un programme nommé "A" est généré.
    5. Lancez le programme nommé "A". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !

  • Si possédez une Ti82:
    1. Décompressez les fichiers crash.zip et txtview82.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichiers Crash.82b (attention ceci effacera toutes les données enregistrées sur votre calculatrice!) puis TxtView.82p et IRPV.83p sur votre Ti
    4. Lancez le programme nommé "Crash". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
Options relatives à textview

Une fois les étapes précédentes réalisées, vous voilà sur le programme textview. Ce programme propose plusieurs options qui vous permettent de lire le fichier que vous venez de télécharger. Voici les boutons de votre calcultrice à presser pour obtenir l'action indiquée:

  • (quand vous êtes sur ION ou sur CRASH (Ti82), cliquez sur [MODE] pour quitter ION)
  • Quand vous êtes dans le menu principal de Textview:
    • [flèche "haut"] : faire monter le curseur de sélection
    • [flèche "bas"] : faire descendre le curseur de sélection
    • [flèche "droite"] : change de page (s'il y'a plus de 9 fichiers sur la calculatrice)
    • [CLEAR] : retourner vers ION
  • Quand vous lisez un fichier avec textview:
    • [flèches] : faire défiler le texte sur l'écran
    • [DEL] : aller en haut de la page
    • [STAT] : aller en bas de la page
    • [2nd] + [flèche "gauche"] : aller à gauche de la page
    • [2nd] + [flèche "droite"] : aller à droite de la page
    • [TRACE] : retour au début du texte
    • [GRAPH] : aller à la fin du texte
    • [MODE] : retour à la ligne automatique
    • [X,T,0] : afficher le texte en plus petit
    • [Y=] : inverser les couleurs de l'écran
    • [CLEAR] : retour vers le menu principal de Textview
  • IMPORTANT: ne pressez jamais [2nd], [ON] pour éteindre votre calculatrice alors que vous êtes encore sous txtview, sans quoi votre calculatrice "plantera" et toutes les données enregistrées en mémoire seront perdues !
TTT, Text To Ti, est un programme réalisé par guillaume renard (france83.com) adapté du logiciel calctext de kouri (encore merci kouri!). Tous droits réservés à leurs auteurs. Les images et les textes du site sont protégés par copyright. © Guillaume Renard - 2002. Ti82, Ti83, Ti83+ sont des marques déposées par le groupe Texas Instrument. France83.com, le logiciel TTT, Text To Ti, et son auteur ne sont, en aucun cas, affiliés ou partenaires avec le groupe Texas Instrument.