
Consultation du fichier REGLETVA.83p
Vous pouvez télécharger ce fichier en cliquant sur le lien ci-dessous:
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Contenu du fichier REGLETVA.83p
Description: REGLE DE TVA
Texte:
Le régime micro-entrep est réservé aux entrep indiv bénéficiant de la franchise de TVA. Exclus de ce régime: loueur de mat, marchand de biens et OP s/marché financier.
L'abatmt s/CA ne peut être < à 305 eur.
Pr Sté vte m/ses: CA < ou égal à 81 500 HT avec 1 abatmt de 71 pourcent.
Pr Sté prestat°Sces: CA < ou égal à 32 600 HT avec 1 abatmt de 50 pourcent.
OP SOUMISE A TVA PAR NATURE:
- Livr de biens meubles y compris la fourn d'énergie.
- Vte d1 immeuble achevé depuis - de 5 ans + les terrains à bâtir.
- activité économique à titre onéreux.
- Livr par 1 assujetti.
- Livr à soi-même:
Pr besoins de l'entrep, 1 immeuble si n'est pas vendu ds les 2 ans de l'achèv.
Pr autre que besoins de l'entrep, immo,stock et prestat°Sces sont soumis à TVA si tva ayant servi à la fabricat° a été déduite.
Pr auto-production d1 immo corporel, la tva est exigible lors de la mise en service(réintégration) puis est déduite.
OP SOUMISES A TVA S/OPTION:
Activités bq: négociat° et gest°crédit + intérets,escptes,pretsset cess°créances.
Locat°d'immeuble:
- à usage d'habitation,
- loc d1 local aménagé ou meublé à usage prof,
- cess°terrain autre que terrain à batir,
- cess°immeuble achevé depuis +5 ans et dans le délai de régul de 20 ans.
TVA ET OP REALISEES A L ETRANGER:
- La martinique, la guadeloupe et la réunion sont considérés comme de l'export, mais si vte entre martinique et guadeloupe, alors soumis à tva à taux spécial.
- Exportat°(vte) hors UE, exonéré.
- importat°(achat) hors UE, soumis à tva.
- Livr(vte) intracom, si n°id: exonéré. Si pas n°id: soumis à tva.
- acquisit°(achat)intracom, avec n°id: fct HT du fourn+ l'entrep doit autodéclarer et payer la tva en france.
sans n°id: taxé ds pays de départ, donc pas imposable en france.
- suspension de tva: pr les entrep qui vendent à l'export ou intracom sont autorisés à ne pas payer de tva s/leurs achats. la franchise de tva est étendue aux sces du bien exporté.
[ Langue: fr - Auteur: Karine (sup) ]
Utilisation du fichier sur une calculatrice
Pour pouvoir lire ce fichier sur une calculatrice Ti82, Ti83, ou Ti83+, vous devez télécharger les
deux programmes ci-dessous:
- Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
- Si vous possédez une Ti82:
Suivez à présent ces étapes :
- Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
- Décompressez les fichiers ion.zip et txtviewAV.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
- Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez
en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
- Envoyez les fichier Ion.83g (ou ion.8xg si vous avez une Ti83+), Txtview.83g (ou Txtview.8xg si vous avez une Ti83+) et REGLETVA.83p sur votre calculatrice.
- Sur votre calculatrice, lancez le programme nommé "ION", un programme nommé "A" est généré.
- Lancez le programme nommé "A". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus.
Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait.
Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
- Si possédez une Ti82:
- Décompressez les fichiers crash.zip et txtview82.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
- Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez
en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
- Envoyez les fichiers Crash.82b (attention ceci effacera toutes les données enregistrées sur votre calculatrice!) puis TxtView.82p et REGLETVA.83p sur votre Ti
- Lancez le programme nommé "Crash". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus.
Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait.
Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
Options relatives à textview
Une fois les étapes précédentes réalisées, vous voilà sur le programme textview.
Ce programme propose plusieurs options qui vous permettent de lire le fichier que vous venez de télécharger.
Voici les boutons de votre calcultrice à presser pour obtenir l'action indiquée:
- (quand vous êtes sur ION ou sur CRASH (Ti82), cliquez sur [MODE] pour quitter ION)
- Quand vous êtes dans le menu principal de Textview:
- [flèche "haut"] : faire monter le curseur de sélection
- [flèche "bas"] : faire descendre le curseur de sélection
- [flèche "droite"] : change de page (s'il y'a plus de 9 fichiers sur la calculatrice)
- [CLEAR] : retourner vers ION
- Quand vous lisez un fichier avec textview:
- [flèches] : faire défiler le texte sur l'écran
- [DEL] : aller en haut de la page
- [STAT] : aller en bas de la page
- [2nd] + [flèche "gauche"] : aller à gauche de la page
- [2nd] + [flèche "droite"] : aller à droite de la page
- [TRACE] : retour au début du texte
- [GRAPH] : aller à la fin du texte
- [MODE] : retour à la ligne automatique
- [X,T,0] : afficher le texte en plus petit
- [Y=] : inverser les couleurs de l'écran
- [CLEAR] : retour vers le menu principal de Textview
- IMPORTANT: ne pressez jamais [2nd], [ON] pour éteindre votre calculatrice alors que vous êtes
encore sous txtview, sans quoi votre calculatrice "plantera" et toutes les données enregistrées en mémoire seront perdues !
TTT, Text To Ti, est un programme réalisé par guillaume renard (france83.com) adapté
du logiciel calctext de kouri (encore merci kouri!). Tous droits réservés à leurs auteurs. Les images et les textes du site sont
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