Accueil
Créer
Archives

Consultation du fichier CH03.83p

Vous pouvez télécharger ce fichier en cliquant sur le lien ci-dessous:

Utilisateurs de Netscape, après avoir cliqué sur ce lien, une page de type texte avec de nombreux caractères peut s'afficher. Cliquez alors sur Fichier/Enregistrez sous. Sélectionnez un dossier et tapez ".83p" puis validez. Votre fichier est alors téléchargé sur votre disque dur.


Contenu du fichier CH03.83p

Description: transportINTERNA

Texte:
I/ PPALS CARACTERISTIQUES

LES 4 MOYENS DE TRANSPORT LES + UTILISES SONT AERIENS MARITIME ROUTIER ET FERROVIERE
IL Y A AUSSI FLUVIAL QUI EST UN RESO LIMITE ET LENT, ET LENVOI POSTAL AVEC UNE LIMITE DE VOLUME ET DE POID
LE TRANSPORT MULTIMODAL MET EN ŒUVRE 2 OU + DE CESM OYENS ET IMPOSE UNE CONTENERISATION OU UNE PALLETISATION ADAPTE AUX PARTICULARITES DE CE CHOIX

1/ MODALITES DE TRANSPORT

L ENT PEUT TRANSPORTER POUR SON PROPRE COMPTE, ELLE POSSEDE ALORS SES PROPRES VEHICULES
CETTE FORMULE PRESENTE COMME AVANTAGE LAUTONOMIE, DONC LA MAITRISE COMPLETE DE LEXPEDITEUR.
ELLE PEUT AUSSI FAIRE APPEL DIRECTEMENT A UN TRANSPORTEUR DONT LAVANTAGE EST LA NEGOCE DU PX EN DIRECT ENTRE L ENT ET LE PRESTATAIRE DE SERVICE.
ELLE PEUT ENFIN FAIRE APPEL A UN TRANSITAURE QUI ASSURE DANS TOUS LES CAS UNE FONCTION DE GROUPAGE AFIN DOBTENIR UN CHARGEMENT COMPLET SUR UNE DESTINATION ET DONC UN MEILLEUR COUT
AUSSI BIEN DANS LE DOMAINE DU TRANSPORT ROUTE MER OU AIR
EN TANT QUE COMMISSIONAIRE DUI TRANSPORT, IL REALISE L ENSEMBLE DES OPERATIONS RELATIVE A UNE EXPEDITION OU LUI-MEME OU AVEC LAIDE DUN TRANSPORTEUR
SI LES COMMISSIONAIRE SONT AGREES EN DOUANE, IL EFFECTU POUR LE CPTE DE L ENT LES FORMALITES DE PASSAGE EN DOUANE
LE RECOUR FREQUENT A CETTE FORMULE PERMET A LENT DE SE DECHAREGR DUNE PARTIE DE SON TRAVAIL ADMINISTRATIF
ELLE CONVIENT PARTICULIEREMENT AUX ENVOIE NON COMPLETS QUI DOIVENT FAIRE LOBJET D UN GROUPAGE

2/PPALES CARACTERISTIQUE DES MOYENS DE TRANSPORT HABITUELS EN COMMERCE INTERNATRIO

MARITIME=
1/CONVENTION DE BRUXELLES 1924, 2/PT FORT ADAPTE A TOUT TYPE DE MARCH A TRANSPORTER SUR LONGEUS DISTANCES, 3/PT FAIBLE PEU DE MAITRISE DE LEXPEDITEUR SUR DATE DENVOI, PBLEME DE DISPO ET DATTENTE, 4/DOC=CONNAISSEMENT MARITIME BILL OF LADING KONOSSEMENT,5/REDIGE PAR TRANSPORTEUR MARITIME SUR INSTRUCTION DU CHARHGEUR,6/SIGNE PAR TRANSPORTEUR CHARGEUR ET EVENTUELLEMENT LES DIFFERENTS ENDOSSATAIRES
7/RESP DU TRANSPORTEUR DE TTE PERTE ET AVARIE CONSTATEE A LA LIVRAISON + POUR RETARDS A CERTN CONDITION
8/EXO DE RESP SI INNAVIGABILITE DU NAVIRE + FAUTE NAUTIQUE + VICE CACHE DE LA MARCH + FAI NON IMPUTABL AU TRANSPORTEUR + DEFAU D EMBALLAGE.

9/INDEMNISATION PERTES ET AVARIES= COUVRE DOMMAGE ET CSQCS EN RESULTANT PR LE CHARGEUR
10/INDEMN RETARD = COUVRE RETARD UNIQUEMENT SI LA LOI FR SAPLIK

11/LIMITATION DE RESP DU TRANS= CERTAIN MONTANT DE KG PAR COLIS,LIMITE LA PLUS ELEVEE DES 2
12/AUGMENTATION DES LIMITES D INDEMN= PAR DECLA DE VALEUR, CAS DE TROMPERIE OU DE FAUTE LOURDE DU TRANS


AERIEN=
1/VARSOVIE 1929,2/ RAPIDE ET SUR CONVIENT AUX MARCH FRAGILE OU PERISSABLE 3/ CT ELEVE + ELOIGNEMENT DES AEROPORT + QUALITE DES INFRASTRUCTURE 4/ LETTRE DE TRANSPORT AERIEN ( LTA ) AIR WAYBILL LUFTFRACHTSHEIN 5/ LA COMPAGNIE AERIENNE OU SON AGENT SUR INSTRUCTION DE LXDITEUR 6/ IDEM
7/ IDEM MARITIME MAIS PR RETARD ANORMAL
8/PREUVE DES MESURES NECESSAIRE PRISES PR EVITER LE DOMMAGE OU QIL LUI ETAIT IMPOSSIBLE DE LES PRENDRE
9/PERTE ET DOMMAGE SUBIS PAR LA MARCH
10/NEANT
11/CERTAIN MONTT PAR KG
12/ IDEM MARITIME


ROUTIER=
1/GENEVE 1954
2/SOUPLESSE ET DISPO, LIVRAISON DIRECT AU DESTI
3/REGLEMENTATION CONTRAIGNANTE ( VITESSE CHGE FORMALIT2)QUALITE DES INFRASTRUCTURE
4/LETTRE DE VOITURE CMR INTERNATIONAL CONSIGNEMENT NOTE INTERNATIONALER FRACHTBRIEF
5/TRANS SUR INSTRUCTION DE XDITEUR
6/IDEM
7/IDEM AERIEN
8/CAUSE GENERAL = PREUVE DE LA FAUTE DE LA VICTIME, DU VICE DE LA MARCH, DE LA FORCE MARJEUR
CAUSE PARTICULIERE= PREUVE DE LEMPLOI DE TRANSPORTEUR NON BACHES, DE LA DEFECTUOSITE DE LEMBALLAGE ? DU CHARGEMENT OU DECHARGMEENT DU CHARGEUR
9/IDEM AERIEN
10/PAS DE DOMMAGE ET INTERETS INDEMNISES SUR LA BASE DU PREJUDICE SUBI PAR LA MARCH DU FAIT DU RETARD
11/CERTAIN MONTT,INDEMN DE RETARD LIMITE AU PRIX DE TRANSPORT
12/DECLA DINTERET + IDEM MARITIME ET AERIEN

FERROVIAIRE=
1/BALE 1890
2/REGULARITE,FIABILITE SECURITE,DENSITE DU RESO
3/NECESSITE DE TRANSBORDEMENT,RIGIDITE DES HORAIRES
4/LETTRE DE VOITURE CIM RAILWAY CONSIGNEMENT NOTE EISENBAHNFRACHT BRIEF
5/COMPAGNI SUR INSTRUCTION XDITEUR
6/XDITEUR + VISA DE LA GARE DXDITION
7/TTE PERTE A AVARIE SIL SAGIT DUN ENVOI DE DTAIL, IDEM PR LES ENVOI PAR WAGON COMPLET SI XDITEUR A RECLAME LA VERIF DU PD ET DU NBR DE COLIS
8/PR RETARD DANS LES CAS PREVU PAR LA CONVENTION CIM
9/IDEM ROUTIER
10/IDEM
11/IDEM MAIS TRIPLE DU PRIX
12/IDEM SANS VALEUR


II/ TARIFICATIONS MARITIMES

LES CONFERENCE ( RINGS ) SONT DES ACCORDS ENTRE ARMATEUR QUI CONCERNET LES LIGNES REGULIERE
ILS PORTENT SUR LA TARIFICATION DES FRETS .
LES ADHERENTS AUX DIFFERENTES CONFERENCE SENGAGENT A NE PAS DESCENDRE EN DESSOUS DES TAUX FIXE ( SAUF RABAIS AUX CHARGEURS IMPORTANT )
CEUX QUI NY SONT PAS ADHERE ( OUTSIDERS ) PRATIQUENT SVT DES PX < DAVANTGAE DETERMINE PAR LA SITUATION DU MARCHE

1/FRET DE BASE

LE FRET EST GENERALEMENT ETABLI AU POID OU VOLUME EN FONCTION DE LA NATUE DE LA MARCH ET DE SA DESTINATION.
LUNITE DE TAXATION EST APPELLE UNITE PAYANTE ET SAPPLIQUE TOUJOUR A LAVANTAGE DU NAVIRE COMPTE TENU DU RAPPORT 1TONNE=1M CUBE
UNE EXPEDITION DE 3 TONNE DE VOLUME 4M CUBE=4UNITE PAYANTE
UNE EXPEDITION DE 3 TONNE DE VOLUME 2M CUBE = 3 UNITE PAYANTE

-FRAIS DE MANUTENTION :IL SAGIT DE FRAIS DEMABRQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT,ILS SONT SUPPOSE PAR LE NAVIRE ( INCLUS DANS LE FRET ) OU PAR LA MARCH ( A LA CHARGE DU VENDEUR OU DE LACHETEUR EN FONCTION DE LINCOTERM)

-FRAIS DIVERS : BAF ( BUNKER ADJUSTMENT FACTOR)=CETTE MAJORATION ES TAPPLICABLE AU CHARGEUR ET PERMET DE FAIRE FACE AUX AUG DE COUT DES CARBURANT.ELLE SAPLIK POUR UNE PERDIODE DEFINIE
CAF ( CURRENCY ADJUSTMENT FACTOR ) = MAJORATION DE FRET QUI PERMET DE PRENDRE EN CPTE LA FLUCTUATION DE LA DVISE DANS LEQUEL LE TARIF EST LIBELLE

-AUTRES FRAIS : FRAIS DEMBARQUEMENT PORTUAIRE, DROIT PORTUAIRE, FRAIS DE TRANSIT.REPRESENTATION DE LA MARCH EN DOUANE, COMMISION DE TRANSIT, FRAIS DE SEJOUR EN MAGASIN

2/ EXEMPLE DE COTATION EN TRANSPORT MER
CF TD


III/ TARIFICATION AIR /FER/ROUTE

REGLES DE TARIFICATION DE TRANSPORT AERIEN ONT UN CARACTERE INTERNATIONALE A LA DIFF DES 2 AUTRES

1/ TARIFICATION AIR

PLUPART DES COMPAGNIE AERIENNE QPLIK LA REGLE DE TARIFICATION DE LA CONVENTION IATA
CES REGLES ETABLISSENT DIFF TYPES DE TARIFS
-TARFI NORMAL , APPLICABLE A TTES LES MARCH
-CORATES, TARIFS SPECIAUX SUR CERTAINE DESTINATION OU CATEGORIE DE MARCH
POUR CES 2 TARIFS LE FRET EST ETABLI EN FONCTION DE LA DESTINATION, DU POID DE LA MARCH OU VOLUME, SELON DES TARIFS DEGRESSIF PAR TRANCHE
-LES TARIFS DE CLASSIFICATION : CONCERNENT CERTAINE CATEGORIE DE MARCH ET SONT ELABOREES PAR APLICATION D UN %AGE DAUG ( ANIMAUX VIVANT ) OU DE DIMINUTION ( JOURNAUX) SUR LE TARIF GENERAL
-LES TARIFS ULD ( UNITED LOAD DEVICE) SAPLIK AUX EXPEDITION DONT LE CONTENANT EST CONFORME AUX NORMES IATA
LE TARIF EST FORFAITAIRE JUSKA UN PD PIVOT, LES KG AU DESSUS ETANT FACTURES EN +
LE POID DU CONTENANT NEST PAS PRIS EN COMPTE DANS LES CALCULS
EN MATIERE DE TRANSPORT AERIENS LES TAXES SONT REGIS PAR LE RAPPORT VOLUME/POID ET LA REGLE DU « POUVOIR POUR « ET LA DETERMINATION DU POID TAXABLE.
POUR TENIR COMPTE DU VOLUME DES EXPEDITION ON CALCUL LE POID TOTAL CELUI-CI EST = AU VOLUME EN DMCUBE DIVISE PAR 6
LE PD TAXABLE SERA LE POID REEL EN KG OU LE RESULTAT DE CE CALCUL A LAVANTAGE DU TRANSPORTEUR

EX :
UN ENVOI D1 TONNE( 1000KG) DUN VOLUME DE 12 DM CUBE SERA FACTURE SUR LA BASE DE 12000/6=2000 UNITE PAYANTE ET NON 1000 UNITES PAYANTE

REGLE DU « PAYANT POUR « = TARIF ETANT DEGRESSIF, LA REGLE PERMET DOBTENIR UNE REDUCTION DU COUT EN PAYANT POUR UN POID > AU POID REEL

EX : TARIF DE BASE : POUR 300 A 500 KG = 18.30 EUROS
POUR 500 A 1000KG = 15.25 EUROS
POUR UNE EXPEDITION DE 450 KG, LE PRIX EST DE 450 * 18.30=8235
EN PAYANT PÖUR 500 KILOS, LE PRIX SERA DE 500*15.25=7625
NON SEUELEMNT LEXPEDITEUR ECONOMISE MAIS IL A LA POSSIBILITE POUR LE MEME PRIX DEXPEDIER 50 KG EN PLUS
DAUTRE FRAIS PEUVENT SAJOUTER COMME LES FRAIS DE PRISE EN CHARGE DE LA MARCH, DENTREPOSAGE, DE CONFECTION DE DOC ,DES HONORAIRE DU TRANSITAIRE.
LENVOI SE FAIT NORMALEMENT EN PORTS PAYES PAR LEXPEDITEUR, MAIS IL EST POSSIBLE DE REALISER DES EXPEDITION EN PORTS DUS. SI CE DERNIER REFUSE DE PAYER, LEXPEDITEUR EST TENU DE REGLER LA COMPAGNIE AERIENNE

2/ TARIFICATION ROUTE
PAS DE REGLES DE TARIFICATION INTERNATIONAUX PAR ROUTE ; ILS SONT DONC NEGOCIABLES
LA BASE DE CALCUL DU FRET RESTE LE PD ET LE KM
EN FR LUSAGE DE LA PROFESSION ADMET QUE LE VOLUME SOIT PRIS EN COMPTE DANS LE RAPPORT 1 TONNE=3DM CUBE
LA REGLE DU « PAYANT POUR » PEUT SAPLIQUER

3/ TARIFICATION FER



IL NEXISTE PAS DE TARIF INTERNATIONE DANS CE DOMAINE CEPENDANT CERTAINS ACCORD UNILATERAUX SONT APLLICABLE SUR CERTAINE DESTINATION ET MARCH.
A DEFAUT LE COUT TOTAL DUN TRANSPORT INTERNATIONAL PAR FER EST EGAL A LA SOMME DES COUT DES TRANSPORT NATIONAUX DE CHMIN DES PAYX TRRAVERSES
NEAMOINS, LE PX DEPEND TJR DIRECTEMENT DU TONNAGE TRANSPORTE, KM, DE LA NATURE DE LA MARCH ET DE LA VITESSE DEMANDE
LES GROS OPERATEUR (WAGON COMPLET A RAMES COMPLETENT ) PEUVENT NEGOCIER CE TARIF

IV / LE CONNAISSMENT MARITIME


1/ FONCTION
LE CONNAISSMENT EST EN MEME TEMP LA PREUVE DU CONTRAT DE TRANSPORT , LA PREUVE DE RECEPTION DE MARCH PAR LE TRANSPORTEUR, ET UN TITRE REPRESENTATIF DE LA PROPRIETE DES MARCH QUI Y SONT MENTIONNE OBLIGATOIREMENT DE FACON PRECISE.

2/ FORMES
LE CONNAISSMENT PEUT ETRE :
-A PERSONNE DENOME, IL MENTIONNE ALORS LE NOM ET LADRESSE DU RECEPTIONNEUR IL NE PEUT PAS ETRE CODE LA MENTION « AORDRE » DOIT ETRE RAYE ET LA MENTION « NON NEGOCIABLE » APPOSE
- A ORDRE ( DU CHARGEUR, DU RECEPTIONNAIRE OU DUN ETABLISSEMENT BANCIARE LE PLUS SOUVENT), IL EST ALORS TRANSMISSIBLE PAR ENDOSSEMENT
-AU PORTEUR, AUCUN DESTINATAIRE NETANT MENTIONNE, LA MARCH SERA REMISE A LARRIVE AU PORTEUR DU DOC. UN CONNAISSMENT « A ORDRE » NE PRECISANT PAS LE NOM DU BENEFICIAIRE SERA CONSIDERE COMME UN CONNAIOSSMENT AU PORTEUR

3/NOMBRES
4 EXEMPLAIRE DONT 2 ORIGINAUX SON EN GENERAL EMIS, UN POUR LE CAPITAINE ( LE CONNAISSMENT EN CHEF ) UN POUR LARMATEUR UN POUR LE CHARGEUR ET UN POUR LE RECEPTIONAIRE

4/DATE DE DELIVRANCE
LE TRANSPORTEUR DELIVRE LE CONNAISSMENT APRES RECEPTION DE MARCH. LA DATE PORTE OBLIGATOIREMENT SUR LE DOC EST TRES IMPORTANTE DANS LE CADRE DUN CREDIT DOC
IL EST BIEN ENTENDU INTERDIT DE LANTIDATE
LE CONNAISSMENT DOIT ETRE SIGNE PAR LE CAPITAINE DU NAVIRE

5/ MENTION IMPORTANTE
LE CONNAISMENT PEUT PARTIR :
-LA MENTION EMBARQUE EN ROUGE ATTESTE QUE LA MARCH EST A BORD DU NAVIREAU MOMENT DE LEMISSION DU DOC. CETTE MENTION EST SOUVENT EXIGE POUR LACHETEUR EN CAS DE PAIEMENT PAR CREDIT DOC
-LA MENTION RECU POUR EMBARQUEMEN ATTESTE QUE LA MARCH A ETE PRIS EN CHARGE PAR LA COMPAGNIE MARITIME.
LE CHARGEUR PEUT DEMANDER UN CONNAIOSSMENT EMARQUE DES QUE LES MARCH SONT DEJA A BORD

6/ RESERVE

LE TRANSPORTEUR MARITIME DU NAVIRE EST RESPONSABLE DES AVARIES OU PERTES QUI POURRAIENT SURVENIR AU MOMENT DE LA PRISE EN CHARGE DE LA MARCH ET AU MOMENT DE LA LIVRAISON AU DESTINATEUR
SI IL DOUTE DE LA CONFORMITE DES MARCH AVEC LA DESCRIPTION FAITE PAR LE CHARGEYR, IL PEUT EMETTRE DES RESERVE ET LE PORTER SUR LE CONNAISSMENT DE FACON PRECISE
SI DES RESERVES SONT EMISES SUR LA QUANTITE, LETAT DE LA MARCH OU CONDITIONNEMENT, LE TRANSPORTEUR SERA EXONERE DE SA RESPONSABILITE PÖUR LES DOMMAGE DIRECTEMENT LIE AUX ANOMALIES CONSTATES
LE CONNAISSMENT EST ALORS DIT « DIRTY » OU ENCORE « UNCLEAN »
LABSENCE DE RESERVE PORTE SUR LE CONNAISSEMENT IMPLIQUE QUE LE TRANSPORTEUR A RECU LES MARCH EN BONNE ETAT A BORD.
LE CONNAISSMENT EST ALORS « NET DE RESERVE » OU « CLEAN »

7/ LE CONNAISSMENT DIRECT

IL A POUR PPAL INTERET DE COUVRIR LENSEMBLE DUNE OPERATION COMPORTANT DES TRANSPORT MARITIME SUCCESSIF. ON TROUVE AUSSI LE CONNAISSEMENT « FIATA » CONCERNANT LES TRANSPORT COMBINES ET POUR DES TRANSPORT SUCESSIF MIXTE


V/LE TRANSITAIRE

A LIMPORTATION ET A LXORTATION LE TRANSITAIRE EST UN PARTENAIRE INDISPENSABLE AU BON DEROULEMENT DES OPERATIONS

1/ QUEST CE QUUN TRANSITAIRE ?

LE TRANSITAIRE EST EN FAIT LE PLUS SOUVENT UN COMMISSIONAIRE DE DOUANE
EN TANT QUE CTI, IL ORGANISE TOUT OU UNE PARTIE DES OPERATIONS DE TRANSPORT QUI LUI SONT CONFIE EN ASSUMANT LA RESPONABILITE DE LA BONNE FIN DE SES OPERATION ET EN SENGAGEANT SUR LE RESPECT DES LOIS.
EN TANT QUE C EN DOUANE IL DECLARE LES MARCH POUR LE COMPTE DES EXPORTATEUR ET IMPORTATEUR
INTERLOCUTEUR UNIQUE DE LAMINISTRATION DES DOUANES GEO DONNE, IL EST RESPONSABLE DES DECLARATIONS FAITES A CETTE ADM ACUITTE DES DROIT ET TAXE DUE A LIMPORT PAR CES CLIENT ET BENEFICIE DE LA PROCEDURE DU CREDIT DE LENLEVEMENT
SOUVENT DEBITEUR DE SOMME IMPORTANTE A LEGARD DES DOUANES ET DOIT JUSTIFIER DE RESSOURCES FINANCIERE ET DOIT ETRE CONDITIONNE PAR LES ETABLISSMEENT BANCAIRES


2/ LA FACTURATION DU TRANSITAIRE A LEXPORT

UN TRANSITAIRE FACTURE A SON CLIENT XTATEUR
-LES PRESTATTION REALISE POUR SON CPTE
-DES HONORAIRE AGREE EN DOUANES CECI SONT CALCULE PAR APLICATION DUN %AGE A LA VALEUR EN DOUANE DE LA MARCH AUQUEL SAJOUTE UNE COMMISION FIE. IL EXISTE UN BAREME OFFICIEL INDICATIF QUI EST SOUVENT APPLIQUE DANS LA PRATIQUE MAIS QUI RESTE NEGOCIABLE
-DES FRAIS DE GESTION COMME LE TEL TELECOPI CORRESPONDANCE TRAITEMENT IONFORMATIQYUE. CE POSTE PEUT FAIRE LOBJET DUNE FACTURATION FORFAITAIRE OU DETAILLE

NB : A LXTATTION LE TRANSITAIRE NE FACTURE PAS LA TVA SI
-LA VENTE REALISE VERS UN PAYS TIER
-LA VENTE REALISE VERS UN PAYS DE LA CEE ET SI LE DESTINATAIRE A FOURNI SON NUMERO DIDENTIFICATION A LA TVA

3/LA FACTURATION DU TRANSITAIRE A LIMPORTATRION

LE TRANSITAIRE FACTURE A SON CLIENT LES PRESTATTION REALISES POUR SON CPTE . LES AVANCES FAITES EN SON NOM ? LES HONORAIRE ET FRAIS DE GESTION
LA FACTURE COMPREND 4 RUBRIQUE :
-SOMME ACQUITTE A LADM DES DOUANES
IL SAGIT ESSENTIELEMENT DES DROIT DE DOUANES CALCULE SUR LA VALEUR CAF FONTIERE CEE ET DE LA TVA CALCULE SUR LA VELRYU EN DOUANE + DROIT DE DOUANE. LA REMISE DU RECEVEUR ( 0.1%) EST CALCULE SUR LES DROITS DE DOUANE + TVA
-SOMME ACQUITTE A DAUTRE ADMI, ON PEUT Y TROUVER LE MONTANT DES DROITDS SUR LES PDTS ALCCOLISES, DES SOMMES PAYES AU CHAMBRE DE COMMERCE DE PORT ET DAEROPORT, DES REMUNERATION VERSE A CERTAIN SERVICE PUBLIC CENTRALE SANITAIRE ETC
-HONORAIRE ET FRAIS DE COMMISIONAIRE EN DOUANE LE CALCUL DES HONO EST LE MEME QUA LEXPORT. LE COUT ETANT PLUS ELEVE.
LES AUTRES RUBRIQUE SONT :


-CREDIT D’ENLEVEMENT (CAUTION GARANTISSANT LE PAIEMENT DES DROITS ET TAXES)
-AVANCE DE FONDS : REMUNERATION DU TRANSITAIRE AU TITRE DES DROITS ET TAXES AVANCES
-PRESENTATION ET MANUTENTION EN DOUANE : OPERATION DOUANIERE DE CONTROLE DE MARCHANDISES EN PRESENCE DU DECLARANT.
-TRAITEMENT INFORMATIQUE DE DEDOUANEMENT : UTILISATION DU SYSTEME SOFI (SYSTEME D’ORDINATEUR POUR LE FRET INTERNATIONALE)
-FRAIS DE DOSSIER : TEL FAX, CORRESPONDANCE POUR UN MONTANT FORFAITAIRE LE PLUS SOUVENT
-FRAIS AFFERENT AUX TRANSPORTS : ON Y TROUVE LES FRAIS DE DECHARGEMENT, D’ENTREPOSAGE, DE MANUTENTION DE CHARGEMENT ET DE LIVRAISON A DOMICILE

N.B. : LA FACTURE DU TRANSITAIRE DISTINGUE LES PRESTATIONS SOUMISES A LA TVA DE CELLE QUI NE LE SONT PAS
LES SOMMES NON TAXABLE SONT CELLE ENGAGE AVANT L’ARRIVE SUR LES TERRITOIRES DOUANIER AINSI QUE LA TAXE REMISE DE 0.1 DU RECEVEUR.
EN EFFET LA TVA SUR LA MARCHANDISE / SUR LE FRET / LE DROIT DE DOUANES A ETE DEJA A ACQUITTE PAR LE DECLARANT


VI) LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR

LORSQU’À LA RECEPTION DES COLIS, CERTAINS SONT MANQUANTS OU ENDOMMAGE, LE TRANSPORTEUR EST PRESUME RESPONSABLE, IL PEUT S’EXONERER DE CETTE RESPONSABILITE DANS CERTAINS CAS, IL CONVIENT DE FAIRE UNE DISTINCTION ENTRE LES MODES DE TRANSPORTS

(VOIR POLYCOPIE)



VII/COUVERTURE DES RISQUES

LA REGLE VEU QUE DURANT LE TRANSPORT, CE SOIT LE TRANSPORTEUR QUI SOIT PRESUME RESPONSABLE.
SA RESPONSABILITE EST TOUTEFOIS SERIEUSEMENT LIMITE PAR LES CAS DEXONERATION DE RESPONSABILITE ET UN CERTAIN MONTANT PAR COLIS OU PAR KG
IL EXISTE NEAMOIN LA POSSIBILITE DUNE DECLARATION DE VALEUR OU DINTERET QUI PEUT ETENDRE SON INDEMNISATION ( TRANSPORTEUR )
DANS CES CONDITIONS IL EST SOUHAITABLE QUE LEXPORTATEUR OU LE DESTINATAIRE SOUSCRIVE UNE ASSURANCE TRANSPORT
C EST LINCOTERM QUI DETERMINE QUI DE LUN OU DE LAUTRE SUPPORTE LE RISQUE DU TRANSPORT ET AURA DONC INTERET A SE COUVRIR

EX : CAS DU TRANSPORT PPAL
POUR LES INCOTERM CFR FOB ET EXW, DESTINATAIRE EST RESPONSABLE DU TRANSPORT
POUR INCOTERM DDP, EXPEDITEUR EST RESPONSABLE DU TRANSPORT

1/TYPES DASSURANCE

IL EXISTE 4 TYPES DASSURANCE
-LA POLICE FLOTTANTE OU DABONNEMENT : PERMET DASSURER AUTOMATIQUEMENT TTES LES EXPEDITIONS QQUE SOIT LE NBR DE TRANSPORT ET SUR TTE DESTINATION
-LA POLICE AU VOYAGE :ASSURE AU COUP PAR COUP POUR UNE EXPEDITION DONNE ET UN MONTANT DONNE DE MARCH
-LA POLICE A ALIMENTER :FORMULE ADAPTEE AUX GROS CONTRAT QUI NECESSITENT POUR LEUR EXECUTION PLUSIEURS EXPEDTION. ELLE COUVRIRA LENSEMBLE DES EXPEDITION RELATIVES A UNE COMMANDE OU UN CONTRAT
-LA POLICE TIERS CHARGEUR/ PERMET AUX COMPAGNIE DASSURANCE DE METTRE A LA DISPO DES TRANSPORTEUR OU DES TRANSITAIRE POUR LE CPTE DE LEUR CLIENT UNE COUVERTURE DES RISQUES LIES AUX TRANSPORT

2/ ETENDUE DES GARANTIES : LA NOTION DAVARIE COMMUNE

UTILISE POUR LE TRANSPORT MARITIME / FLUVIAL
POSTULAT : MARCH ET NAVIRE SONT ENGAGES DANS UNE AVENTURE COMMUNE
DANS LE CAS DUN SINISTRE A BORD DUN NAVIRE, IL PEUT ETRE DANS LINTERET DE LENSEMBLE DE LA CARGAISON QUUNE PARTIE DE CELLE-CI SOIT SACRIFIEµSUPPOSONS QUE CETTE MARCH APARITENNE EXCLUSIVEMENT A UN CHARGEUR. CELLE-CI A ETE SACRIFIE POUR LE BIEN DE TOUS
LARMATEUR ET CHAUNC DES CHARGEUR DEVRONT DONC SUPPORTER UNE PART EQUITABLE DU DOMMAGE
DANS LES AUTRES CAS ON PARLERA DAVARIES PARTICULIERE TEL QUACCIDEENT DANS LE NAVIRE AYANT AFFECTER SPECIFIQUEMENT UN EMARCH

3/LES DIFFERENTES GARANTIES
- LA GARANTI AFP POUR AVAIR COMMUNE EST OBLIGATOIRE PUISQUELLE COUVRE LENSEMBLE DE LA CARGAISON ET NON SPECIFIQUEMENT LE CHARGEMENT DE CLUI QUI PAYE
- C EST CETTE GARANTIE QUI ES TRETENUE DANS LINCOTERM CIF COMME OBLIGATION MINIMUM DASSURANCE A LA CHARGE DU VENDUER. ELLE EST MODIQUE PUISQUELLE EST SOUSCRITE PAR TOUS LES CHARGEURS MAIS IL EXISTE DES GARANTIES PLUS ETENDUES
- -LA GARANTIES FAP SAUF … COUVRE LES AVARIE COMMUNE ET LES AVARIE PARTICULIERE ENONCEES APRES LE SAUF

-LA GARANTIE TOUT RISQUE COUVRE TOUS LES RISQUES

-LA GARANTIE GUERRE ET ASSIMILE EST SOUSCRITE SEPAREMENT ET VISE A PROTEGER DE CERTAINS RISQUE EXCEPTUIONNEL ( GEURRE GREVE MINES SABOTAGES TERRORISME )

- GARANTIE ACCIDENYT CARACTERIE, ELLE COURVE LA MARCH DANS LE CAS ENUMERA PAR LE CONTRAT


[ Langue: fr - Auteur: jo (sup) ]

Utilisation du fichier sur une calculatrice

Pour pouvoir lire ce fichier sur une calculatrice Ti82, Ti83, ou Ti83+, vous devez télécharger les deux programmes ci-dessous:

Suivez à présent ces étapes :

  • Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
    1. Décompressez les fichiers ion.zip et txtviewAV.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichier Ion.83g (ou ion.8xg si vous avez une Ti83+), Txtview.83g (ou Txtview.8xg si vous avez une Ti83+) et CH03.83p sur votre calculatrice.
    4. Sur votre calculatrice, lancez le programme nommé "ION", un programme nommé "A" est généré.
    5. Lancez le programme nommé "A". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !

  • Si possédez une Ti82:
    1. Décompressez les fichiers crash.zip et txtview82.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichiers Crash.82b (attention ceci effacera toutes les données enregistrées sur votre calculatrice!) puis TxtView.82p et CH03.83p sur votre Ti
    4. Lancez le programme nommé "Crash". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
Options relatives à textview

Une fois les étapes précédentes réalisées, vous voilà sur le programme textview. Ce programme propose plusieurs options qui vous permettent de lire le fichier que vous venez de télécharger. Voici les boutons de votre calcultrice à presser pour obtenir l'action indiquée:

  • (quand vous êtes sur ION ou sur CRASH (Ti82), cliquez sur [MODE] pour quitter ION)
  • Quand vous êtes dans le menu principal de Textview:
    • [flèche "haut"] : faire monter le curseur de sélection
    • [flèche "bas"] : faire descendre le curseur de sélection
    • [flèche "droite"] : change de page (s'il y'a plus de 9 fichiers sur la calculatrice)
    • [CLEAR] : retourner vers ION
  • Quand vous lisez un fichier avec textview:
    • [flèches] : faire défiler le texte sur l'écran
    • [DEL] : aller en haut de la page
    • [STAT] : aller en bas de la page
    • [2nd] + [flèche "gauche"] : aller à gauche de la page
    • [2nd] + [flèche "droite"] : aller à droite de la page
    • [TRACE] : retour au début du texte
    • [GRAPH] : aller à la fin du texte
    • [MODE] : retour à la ligne automatique
    • [X,T,0] : afficher le texte en plus petit
    • [Y=] : inverser les couleurs de l'écran
    • [CLEAR] : retour vers le menu principal de Textview
  • IMPORTANT: ne pressez jamais [2nd], [ON] pour éteindre votre calculatrice alors que vous êtes encore sous txtview, sans quoi votre calculatrice "plantera" et toutes les données enregistrées en mémoire seront perdues !
TTT, Text To Ti, est un programme réalisé par guillaume renard (france83.com) adapté du logiciel calctext de kouri (encore merci kouri!). Tous droits réservés à leurs auteurs. Les images et les textes du site sont protégés par copyright. © Guillaume Renard - 2002. Ti82, Ti83, Ti83+ sont des marques déposées par le groupe Texas Instrument. France83.com, le logiciel TTT, Text To Ti, et son auteur ne sont, en aucun cas, affiliés ou partenaires avec le groupe Texas Instrument.