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Contenu du fichier EInter.83p

Description: entreprise international

Texte:
CHAPITRE 1 : DISPOSITIF FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR

I / LE COMMERCE EXTERIEUR

1 / LES INDICATEURS D ANALYSE DES ECHANGE

LES PERF D UN PAYS DANS LES ECHANGE INTER PEUVENT S ANALYSER AU TRAVERS DE NBREUX IND :

LA SOURCE 1ERE D INFO RESTE LA BALANCE DES TRANSACTIONS COURANTE
=ECHANGE DE BIENS (IMPORT/EXPORT) ENREGISTRE PAR LES STATS DOUANIERE

BALANCE COMMERCIALE + BALANCE DES SERVICES + OPERATIONS DE REPARTITION=BALANCE DES TRANSACTIONS COURANTE

LES INDICATEUR :

SOLDE COMMERCIALE= X – M = IND DE LA COMPETITIVITE ECONOMIQUE
TX DE COUVERTURE=(X/M)*100=MESURE L EQUILIBRE DES ECHANGE
EFFORT A L X=(X/P)*100=MESURE L IMPORTANCE DES X DANS KA P NATIONALE
MARCHE INTERIEUR=P+M-X=EVALU LA CONSO APARENTE DU PAYS
TX DE PENETRATION=(X/MARCHE INT)*100=ANALYSE LA PERF D UN PAYS SUR LE MARCHE MONDIAL
PROPENSION A M=(M/PIB)*100=MESURE LA PART DES M DANS LA P NATIONALE
DEGRE D OUVERTURE=[1/2(X+M)] / PIB=INDIQUE LA DEPENDANCE DU PAYS
VIS A VIS DE L EXTERIEUR
TERME DE LECHANGE=INDICE DES PRIX DES X / INDICE DES PRIX DES M = SI > A 100,AMELIORATION DES TERMES DE LECHANGE POUR LE PAYS ETUDIE

2/ LES RESULTATS DU COMMERCE EXT FR

ATTAQUE SUR LE MARCHE NATIONAL DU FAIT DE LA LIBERALISATION DES ECHANGES, CONTESTE DANS LES ANCIENNES COLONNIES, LES ENT FR SONT PARTIS A LA CONQUETE DES MARCHE ETRANGERS
LES CRISES PETROLE, EN FAISAN APARAITRE LA CONTRAINTE EXT,ONT RELANCER LES EFFORT A L X DES ENT.
LA FR EST DEPUIS FIN 80 LA 4IEME PUISSANCE COMMERCIALE APRS LES USA, L ALL ET LE JAPON , ET LE 1ER XTEUR PAR HABITANTS.

A-STRUCTURE GEO DES ECHANGE

FR REALISE 63% DE SES ECHANGES AVEC LES PAYS DE L UE. SI LON RAJOUTE A CES CHIFFRES LES ECHANGE AVEC LES AUTRES PAYS DE L OCDE , 80%.
ALL EST PREMIER CLIENT ET PREMIER FOURNISSEUR
ITALI 2. USA PPAL PARTENAIRE NON EUROPEEN
JAPON RESTE UN CLIENT MODESTE , MAIS FOURNISSEUR IMPORTANT
PROGRESSION DES VENTES VERS LES PAYS DU MAGHREB ET PAYS DE L EST
LES X VERS LES PAYS D ASIE SE CONTRACTE ET LE SOLDE COMMERCIAL SE DEGRADE

B-STRUCTURE PAR PDT

LES ECHANGES COMMERCIAUX FR ONT ETE LONTEN CARACTERISE PAR UN FORT EXCEDENT DS LE SECTEUR AGRO ET UN FORT DEFICIT ENERGETIQUE.
LE SOLDE IND DEFICITAIRE, DE 87 A 92 EST DEVENU EXCEDENTAIRE.L EXCEDENT DE L IND ET CELUI DE LAGRO SE REDUISE.
TTES LES BRANCHES SONT CONCERNEES :BIEN D EQUIPEEMENT MACHINE ET APPAREIL ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE, EQUIPEMENT AUTO,METAUX, CHIMIE,PHARAMCIE,BIEN DE CONSOMMATION.

C-ECHANGES DE SERVICES

FR=2IEME XEUR MONDIAL DE SERVICES DERRIER USA , LOIN DEVANT RU ET ALL
LES ECHANGES DE SERVICES SONT EXCEDENTAIRE
SI TOURISME SERVICES TECNHIQUE ET SERVICE FINANCIERS SONT A L ORIGINE DE LEXCEDENT,LES TELECOM LA PUB LAUDIOVISUEL LE TRANSPORT LES ASSURANCES LES BREVETS ET REDEVANCES SONT DEFICITAIRE

D-LES ENT XTATRICES

20 000 FIRMES ST XTATRICE, REALISE 5% MINI DE LEUR CA A L EXPORT, SOIT 5% DES ENT FR
30 000 ENT REPRESENTE 95% DE NOTRE COMMERCE EXTERIEUR, 1200 ENT REALISENT 80%,250 50% , 70 40%,10 16%

78% DES PME N EXPORTE PAS ET 7% D ENTRE ELLE REALISENT PLU DE 30% DE LEUR CA A LEXPORT
FORTE CONCENTRATION DES X SUR UN PETIT NBR DE TRES GDE ENT
PAR LEUR NBR ET LE MONTANT DE LEUR OPERATIONS,LES PME VOIENT CROITRE LEUR ROLE DANS LES ECHANGES FR.

II/ LE DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX EXPORTATIONS

1/ LA CHARTE DES DEVELOPMENT INTERNATIONO

LA CDI SIGNEE EN 1994 PROLONGE EN LUI DONNANT UNE NOUVELLE DIMENSION LA CHARTE NATIONALE DE L X DE 1989
ELLE REGROUPE 17 PARTENAIRE ET CONSTITUT LE CADRE DE COORDINATION ENTRE LES DIFFERENTS ORGANISME D APPUI AU COMMERCE EN FR ET A L ETRANGER
ELEL SE TRADUIT PAR :
-EN FR,DES CONVENTIONS REGIONALES ENTRE SECTEURS PUBLIC ET RESPONSABLES ECONOMIK
-A LETRANGER LA CREATION DES RESEAUX FR DE LIAISON ET DAPPUI A L X (DISPOSITIF REFLEX)

DANS 7 PAYS DE LUE REUNISSAN LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D IND FR A L ETRANGER, ET DES POSTES D EXPANSIONS ECO, PARFOIS DES ORGANISME PRO.

ELLE PERMET :
-DE RENFORECER ET DE PLANIFIER LE DISPOSITIF DE COLLECTE, DE TRAITEMENT ET DE DIFFUSION DE L INFO SUR LES M ETRANGERS EN PLACANT LE CFCE ( CENTRE FR DE COMMERCE EXT ) AU CENTRE DU DISPOSITIF.
-DUNIFIER LE DISPOSITIF D ASSISTANCE ET DE CONSEIL AUX ENT.
-DE RAPPROCHER LES APPUIS DES ENT DANS LES REGIONS
-DE DEVELLOPER LE SOUTIEN AUX ENT DANS LES PAYS DE LUE

UN DISPOSITIF DE SOUTIEN SPECIFIQUE AUX PME EST PROGRESSIVEMENT MIS EN PLACE
-GICHET UNIQUE POUR TTE DDE D AIDE OU D INFO

« LE FIL DE L EXPORT » PERMET GRACE A UN NUMERO DE TEL UNIQUE ( 0825011515) D ACCEDER A TTES LES INFOS.DES REFORMES PRECISES SONT FOURNIE DANS UN DELAI DE 24H.

-OPERATION « PARTENARIAT FR » POUR SOUTENIR LES X DES PME EN BENEFICIANT DE L APPUI DES GDS GPES IND.
-NOMINATION DUN CORRESPONDAN PME DANS LES POSTES D EXPANSIONS ECO

2/DISPOSITIF PUBLIC DE SOUTIEN

A-DREE ET DRCE

DREE ( DIRECTION DES RELATIONS ECO EXTERIEURS) DEPEND DU MINISTERE DE L ECO ET DES FINANCE ET CONSTITU LE PILIER CENTRAL
ELLE REMPLI DES MISSION DE :
-NEGOCE DES ACCORD ECO ET COMMERCIAUX INTERNATIONAUX
-ANALYSE DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FR ET DE SON ENVIRONEMENT INTERNATIONAL
-DIFFUSION DINFO ECO ET COMMERCIALES AUX POUVOIRS PUBLIC ET AUX ENT
-PILOTAGE DE PROCEDURES DASISTANCE TEC HNIQUE ET FINANCIERE AUX X ET AUX IDE

ELLE INTERVIENT PAR LE BIAIS D ORGANISME SPECIALISES QUI DEPENDE D ELLE :
DRCE
PEE
CFCE(CENTRE FR DE COMMERCE EXT)
CFME(COMITE FR DES MANIFESTATIONS ECO EXT)
COFACE(COMPANIE FR D ASSURANCE POUR LE COMMERCE EXT)
ACTIM(AGENCE POUR LA COOPERATION TECNHIQUE IND ET ECO)

B- LES PEE

REPARTIS DANS 117 PAYX. DBLE MISSION :
-INFORMER LES ENT SUR LA SITUATION D UN PAYS SECTEUR MARCHE POSSIBILITE D AFFAIRES
-AIDER LES ENT A XER ET SIMPLANTER PAR UN ACCOMPAGNEMENT DES ENT DANS LEUR DEMARCHE ( PROSPECTION,FORMALITE ADM,PREVENTION ET REGLEMENT DE LITIGES)

C-DGDDI

DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTES, DANS SA MISSION DE SOUTIEN A UN ROLE DE :
-DIFFUSION D INFO STATISTIQUE,DINFO SUR LA REGLEMENTATION FR ET COMMUNAUTAIRE.
-CONSEIL EN MATIERE D UTILISATION DES PROCEDURES ET REGIME DOUANIER

D-CFCE
MISSIONS :
FAVORISER LES ECHANGES EXT ET L EXPANSION ECO DE LA FR SUR LES M ETRANGER EN INFORMANT CONSEILLAN ET AIDAN LES ENT A TOUS LES STADES DE LEUR DEMARCHE INTERNATIONALE

E-CFME,ACTIM

ASSOCIATION D ENT ET D ORGANISME PRO FR.
REALISE ET COORDONNE TTE ACTION DE PROMOTION DESTINE A PREPARER ET A FAVORISER LE DEELLOPEMENT INTERNATIONALE DES ENT FR ET LA DIFFUSION DE LA TECNHOLOGIE ET DU SAVOIR FAIRE FR DANS LE MONDE

F-FONDEXPA

FONDATION A L X ARTISANAL : ASSISTE LES ARTISANS DANS LEUR DEMARCHE XTATRICE

G-COFACE
.
CREE EN 1946 GARANTI LES ENT CONTRE LES RISQUE FINANCIER A LEXPORT.
LE METIER DE BASE DE LA COFACE EST LASSURANCE CREDIT PREVIENS ET COUVRE LES IMPAYES DES ENT
ELLE A ETENDUE SON DOMAINE A LA COUVERTURE D AUTRES RISQUES : ECHEC DE PROSPECTION COMMERCIALE A L ETRANGER,DEVALUATION DE LA DEVISE DE FACTURATION DES VENTES,SPOLIATION DUN INVESTISSEMENT.



3/ LE DISPOSITIF PRIVE

A- LES CCI

ELLE JOU UN ROLE D INFO EN GERANT LES CENTRES DE DOC ET BANQUES DE DONNEES EN COLLABO AVEC LA CFCE
CONSEIL AUX ENT DANS LEUR DEMARCHE A LXORT
FORMATION ET PROMOTION EN ORGANISANT DES MISSIONS DE PROSPECTION DES STAND COLLECTIFS SUR DES SALONS EN ACCUEILLANT DES ACHETEUR ETRANGER

B-CCIFE

LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D IND FR A LETRANGER SONT DES ASSOC D ENT ET D OMME D AFFAIRE ETRANGER, ELLE REPRESENTE LEURS ADHERENT AUPRES DES AUTORITES ET DES MILIEUX D AFFAIRES LOCAUX.
ELLES OFFRENT AUX ENT XTATRICES :
-DES INFOS ( ANNUAIRE ETUDE SECTORIELLE RENSEIGNEMENT DE NOTORIETE)
-UNE ASSISTANCE COMMERCIALE ( RECHERCHE DE DEBOUCHES ET DE PARTENAIRES)
-AIDE A LHOMOLOGUATION DE PDT
-RECOUVREMENT DE CREANCES
-RECUPERATION DE TVA
-DES FACILITES PRATIQUES ( FACILITE DU BUREAUX, INTERPRETATION)
-DES ACTIONS DE PROMOTION ( ACTION PRESSE ORGANISATION DE MANIF)

LES CCIFE TRAVAIL EN COLLABO AVEC LES PEE, LE CFCE LES CCI EN FR

C-LES ORGA PROFESSIONNELLES
FOURNISSENT A LEUR ADHERENT UN ENS DE SERVICE DESTINE A RENFORCER LEUR CAPACITE A XER :
-INFO
-CONSEIL
-APPUI A LA PROMOTION ET LA PROSPECTION

D-LES CONSEILLES DU COMMERCE EXT DE LA FR

PERSONNALITE DU SECTEUR PRIVE QUI A CONTRIBUER AU DEVELOPPEMENT DU COMMERCE EXT ET FONT BENEFICIER EN FR ET A L ETRANGER LES PME DE LEUR EXPERIENCE DONT ILS GUIDENT LES PREMIER PAS A L EXPORTATION








CHAPITRE 2 : L OFFRE EXPORT


I/LES INCOTERMS

1/GENERALITE

LA CCI A REDIGER A PARTIR DE 1936 13 INTERNATIONAL COMMERCIAL TERMS AFIN DE FACILITER LA TACHE DES COMMERCANTS INTERNATIONAUX
LE BUT EST DE DEFINIR LES OBLIGATIONS RECIPROQUES,DU VENDEUR ET DE LACHETEUR PDT LA MISE A DISPO DU TRANSPORT ET LIVRAISON DES MARCH.
IL PRECISE LE PT EXACT DE TRANSFERT DES RISQUES REPARTITION DES FRAIS LES DOCS DUT PAR LE VENDEUR A LACHETEUR ET LA CHARGE DE LASSURANCE DANS LE CADRE DUN CONTRAT INTERNATIONAL DE VENTE .
IL APPARATIEN A CELUI QUI ,DAPRES L INCOTERM RETENU, A LA CHARGE DU TRANSPORT DE CONCLURE UN CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCH AVEC UN TRANSPORTEUR DE SON CHOIX
LES INCOTERMS SONT LE LANGAGE COMMUN DES COMMERCANTS PERMETTANT DEVITER MALENTENDU COMPLICATION RATES ET HEURTS

A-UTILITE ET LIMITES

ILS SONT UNIVERSELS ET TENDENT A ANNULER LA BARRIERE DES DISTANCES ET DES LANGUES ET SURTOUT CELLE DES USAGES COMMERCIAUX.
POUR SE FAIRE,IL PRECISE POUR CHACUN DES TERMES LE TRANSFERT ESSENTIEL POUR LE VENDEUR ET LACHETEUR
LE TRANSFERT DES FRAIS
LE TRANSFERT DES RISQUES
GRACE AU POSITIONNEMENT DU TRANSFERT DES FRAIS ENTRE LE COMMENCEMENT ET LA FIN DU DEPLACEMENT DE LA MARCH,LE VENDEUR SAIT EXACTEMENT JUSQUA QUEL MOMENT PRECIS ET JUSQUA QUEL ENDROIT PRECIS IL SUPPORTE LES FRAIS OCCASIONES PAR SO N CONTRAT DE VENTE.
DUNE MANIERE IDENTIQUE ,GRACE AU POSITIONNEMENT DU TRANSFERT DE RISQUE,LACHETEUR SAIT EXACTEMENT A PARTIR DE QUEL MOMENT ET DE QUEL ENDROIT PRECIS LE RISQUE DE LA MARCH EST A SON COMPTE .
PAR CONTRE,LES INCOTERMS NE DEFINISSENT PAS LES CONDITIONS DE TRANSFERT DE PROPRIETE DES MARCH EN RAISONS DES DIFFERENCES MONDIALES D INTERPRETATION A CE SUJET.
IL EST APPARU IMPOSSIBLE DETABLIR UNE REGLE ABSOLUMENT FORMELLE.
DANS CE CAS,LES REGLES CCI PRECISENT QUE CEST LUSAGE DU COMMERCE PARTICULIER OU DU PORT QUI EST DECISIF
LES INCOTERMS NE PEUVENT ENTRER DANS LE DETAIL ET LES PARTICULARITES DE CHAQUE ACTIVITE
TOUTES LES DISPOSITIONS DES REGLES DOIVENT CEDER LE PAS AUX DISPOSITIONS PARTICULIERES INSERE PAR LES PARTIS DANS LE CONTRAT DE VENTE DE MARCH.
CES REGLES INTERNATIONALES NE SONT DONC PAS IMPOSEES AU PUBLIC COMME LE SONT LES CONVENTIONS INTERNATIONALE RELATIVES AUX TRANSPORT DE MARCH PAR FER ROUTE, MAIS SEULEMENT PROPOSEES, LE COMMERCANT RESTANT LIBRE DE SEN SERVIR OU NON


B-VARIANTE ET PRECISION DE DEFINITION

DES COMMERCANTS PEUVENT SE METTRE DACCORD SUR UN INCOTERM EN PREVOYANT CERTAINES MODIF DANS LA MESURE DES BESOIN DE LEUR COMMERCE, LES CIRCONSTANCES OU LEUR COMMODITE PERSONNELLES LEXIGERAIT
ATTENTION AUX DANGER DE CES VARIANTES


2/ LES INCOTERMS



EXW= XTATEUR DOIT METTRE MARCH EMBALLE A LA DISPO DE LACHETEUR DANS SES PROPRES LOCAUX. VARIANTE=EXW LOADED,VENDEUR PREND EN PLUS EN CHARGE LE CHARGEMENT SUR LE VEHICULE DENLEVEMENT.
MTATEUR DOIT ORGANISER TTES LES OPERATIONS ET PRENDRE EN CHARGE LA MARCH DANS LES LOCAUX DE L XTATEUR.
LES DOCS A FOURNIR SONT FACTURE COMMERCIALE
TRANSPORT= TOUT MODE
VENTE=DEPART

FAS=X DOI LIVRER LA MARCH DEDOUANE A LXPORT ,LE LONG DU NAVIRE,AU PORT DEMBARQUEMENT CONVENU
M DOIT ORGANISER TTE LA LOGISTIQUE ET PRENDRE EN CHARGE LA MARCH DEDOUANE SUR LE QUAI.
DOC=MARITIME
VENTE=DEPART

FOB= X DOI COMME FAS + TRANSFERT DE RISQUES ET DE FRAIS SE FONT AU PASSAGE DU BASTINGAGE.
M DOI ORGANISER TRANSPORT PRENDRE EN CHARGE LA MARCH DEDOUANEE A BORD DU NAVIRE
DOC=FACTURE CCIALE + LICENCE DXTATION + DOC ATTESTANT DE LA LIVRAISON A BORD
TRANSPORT + VENTE = COMME FAS

FCA =X DOI LIVRER LA MARCH DEDOUANEE AU LIEU CONVENU. TRANSFERT DE RISQUE A LA REMISE DES MARCH AU TRANSPORTEUR DESIGNE PAR LACHETEUR
M DOIT ORGANISER LE TRANSPORT ET PRENDRE EN CHGE LA MARCH AU LIEU CONVENU
DOC=FACTURE + LICENCE D XTATION + DOC ATTESTANT LA LIVRAISON
TRANSPORT + VENTE = COMME EXW

CFR= X DOIT FOB + DOI ORGANISER ET PAYER TRANSPORT MARITIME ? AUX RISQUE DE LACHETEUR
M DOIT RECEPTIONNER MARCH A BORD DU NAVIRE, DANS LE PORT DE DESTINATION CONVENU
DOC= FACTURE + LICENCE XTATION + TITRE DE TRANSPORT
TRANSPORT + VENTE = FOB

CIF= X DOI CFR + DOI CONTRACTER UNE ASSURANCE MARITIME, AUX RISQUE DE LACHETEUR
M DOIT CFR
DOC=FACTURE + LICENCE + TITRE + CERTIFICAT DASSURANCE
TRANSPORT + VENTE = CFR

CPT = X DOI FCA + ORGANISER ET PAYER LE TRANSPORT PPAL JUSQUA LIEU CONVENU , AU RISQUE DE LACHETEUR
M DOI CIF
DOC= FACTURE + LICENCE + TITRE
TRANSPORT + VENTE = EXW

CIP = X DOI CPT + CONTRACTER ASSURANCE MARITIME ? AUX RISQUE DE LACHETEUR
M DOI CIF
DOC = CIF
TRAN + VENTE = EXW

DAF = X DOI METTRE MARCH A DISPO ACHETEUR AU POINT DE FRONTIERE PREVU, MARCH ETANT DEDOUANE A LEXPORT MAIS PAS A L IMPORT
M DOIT RECEPTIONNER MARCH AU PT DE FRONTIERE
DOC= CPT + DOC ATTESTAN LIVRAISON
TRAN + VENTE = TERRESTRE + ARRIVEE

DES= X DOI LIVRER A SES FRAIS ET RISQUE LA MARCH DS LE PORT DE DESTINATION CONVENU
M DOI RECEPTIONNER MARCH A BORD DS LE PORT DE DESTI
DOC=DAF
TRANS+VENTE=MARITIME ARRIVEE

DEQ=X DOI LIVRER A SES FRAIS ET RISQUE LA MARCH DS LE PORT DE DESTI
M DOI RECEPTIONNER MARCH DS LE PORT DE DESTI
DOC=DES
TRAN+VENTE=DES

DDU=X DOI LIVRE A SES RISQUE ET FRAIS LA MARCH NON DEDOUANEE A LIMPORT CHEZ LE DESTINATAIRE OU AU PT DE DESTI CONVENU
M DOI PRENDRE LIVRAISON DE LA MARCH ET REALISER LE DEDOUANEMEN A LIMPORT
DOC=DES
TRANS+VENTE= TOUT MODE ARRIVEE

DDP=X DOI DDU MAIS MARCH DEDOUANNEE
M DOI PRENDRE EN CHARGE LE DECHARGEMEN DE LA MARCH AU PT DE DESTI
DOC=DDU + LICENCE D IMPORTATION
TRANS+VENTE= DDU






II/ OFFRE DE PRIX A LEXPORT

LE PX DOIT ETRE DUN NIVO SUFISAMENT ELEVE POUR PERMETTRE A L ENT DE REALISER UN BENEF, OU POUR LE MOIN NE PAS REALISER DE PERTE, MAIS NE DOIT PAS, A PERF ET QUALITE EGALE DU PDT, ETRE DUN NIVO > A CELUI DE SES CONCURENTS AU RISQUE DE SUBIR UN ECHEC COMMERCIAL SUR LE MARCHE
DES LORS,ON PEUT CONSIDERER QQUE SOIT L INCOTERM CHOISI, LE PRIX SE SITUER DANS UNE FOURCHETTE COMPRISE ENTRE :
-LE COUT DE REVIENT EXPORT DU PRODUIT, LIMITE INFERIEUR, ET LE PX DU MARCHE, LIMITE SUPERIEURE.
LE NIVO DE PX SELECTIONNE DANS CETTE FOURCHETTE DETERMINE LE NIVO DE LA MARGE BENEFICIAIRE MAX POUR L ENSEMBLE MAIS AUSSI LA MARGE DE NEGOCIATION ( POSSIBILITE DE BAISSE DU PX ) DONT DISPOSE LE VENDEUR TOUT EN PARTICIPANT AU POSITIONEMENT DU PDT PAR RAPPORT AU CONCURENT ( HAUT OU BAS DE GAMME )

1/ CALCUL DU COUT DE REVIENT EXPORT

DANS LE CADRE DUNE ENT AYANT ACTIVITE DE PRODUCTION, LES ETAPES DE CALCUL DUN COUT DE REVIENT EXPORT DUNE COMMANDE SONT :

1 COUT D HA DES MATIERES UTILISEES=COUT D HA DES MATIERES ACHETES – RRR – STOCK FINAL DES MATIERE + FRAIS SUR HA

2 COUT DE PRODUCTION DES PDTS FINIS VENDUES = COUT D HA DES MATIERES UTILISEES + CHARGES DE PRODUCTION + STOCK INITIAL DE PDT FINI – STOCK FINAL DE PDT FINI

3 COUT DE REVIENT SORTIR USINE ( PAR PDT ) = COUT DE PRODUCTION DES PDTS FINIS VENDUS + PARTICIPATION AUX FRAIS GENERAUX DE L ENT

4 COUT DE REVIENT COMMERCIAL EXPORT = COUT DE REVIENT SORTIE USINE + PARTICIPATION AU COUT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE EXPORT + PARTICIPATION AUX FRAIS DE PROSPECTIONS ETUDE DE MARCHE ET DE REALISATION DES DOCS SPECIFIQUES + PARTICUIPATION AUX FRAIS DADAPTATION DU PDT AUX NORMES DU PAYS ET DU COUT DU CONSOMATEUR ETRANGER + PARTICIPATION AUX FRAIS DADAPTATION DU CONDITIONEMENT ET DE LETIQUETAGE + PARTICIPATION AU FONCTIONEMENT DU SAV ET DE LA GARANTIE


LE COUT DE REVIENT COMMERCIAL EXPORT EST INDEPENDANT DE L INCOTERM RETENU PAR L ENT DANS LE CADRE D UNE OPERATION PONCTUELLE
IL REPRESENTE LE PX MAX AUQUEL LA VENTE PEUT ETRE EFFECTUE CAD AUCUNE POSSIBILITE DE BENEF

5 COUT DE REVIENT COMMANDE EXPORT = COUT DE REVIENS COMMERCIAL EXPORT + FRAIS DEMBALLAGE ET DE CHARGEMENT + FRAIS DE DOC + FRAIS DE TRANSPORT + FRAIS DASSURANCE+ FRAIS DE PASSAGE EN DOUANE + DROITS DE DOUANES + FRAIS DE SERVICS BANCAIRES + FRAIS FINANCIERS


2/ COUT PARTIEL COUT MARGINAL


LORSQUE L ENT N UTILISE PAS L ENSEMBLE DE SES CAPACITES DE PRODUCTION, ET QUE LE COUT DE REVIENT COMPLET EST > AU PX DU MARCHE ( IMPOSSIBLE DE VENDRE ), IL EST POSSIBLE DE RESONNER EN TERME DE COUT MARGINAL
LA TECNHIQUE CONSISTE A NE PRENDRE EN COMPTE DANS LE CALCUL DU COUT D UN PDT QUE LES FRAIS SUPPLEMENTAIRE ENGAGER PAR SA PRODUCTION.
CELA REVIENT PRATIQUEMENT A CONSIDERER QUE LE COUT DUN PDT= AUX CH VARIABLES QU IL GENERE.


3/ PX DU MARCHE

C EST LE PX DE VENTE MOYEN AU CONSOMMATEUR FINAL CONSACRE POUR UNE ZONE GEO DETERMINEE
BIEN QUE L ENT XTATRICE NE SADRESSE QUE RAREMENT DIRECTEMENT AU CONSO FINAL.
LA CONNAISSANCE DE CE PX DU NIVO DES TAXES DES COUTS DE DISTRIB ET DES MARGES ET DES INTERMEDIAIRE LUI PERMETTRA DE PROPOSER AUX ACHETEURS DES OFFRES ACCPETABLE.

4/AUTRE ELEMENT DE LOFFRE

LE PX EST CERTAIONEMENT LELEMENT CENTRAL DE LOFFRE,
IL NE FAUT POURTANT PAS NEGLIGER DE PRECISER TRES CLAIREMENT LE CONTENU DAUTRES RUBRIQUES IMPORTANTES :
-LINCOTERM :TTE OFFRE DE PX DOIT NECESSAIREMENT PRECISER LINCOTERM UTILISE. UN OUBLI DE CETTE IMPORTANCE SERAIT LA SOURCE DE LITIGE SANS FIN ENTRE AHCTEUR ET VENDEUR
-LA DUREE DE LOFFRE :LEVOLUTION DE COUT ET LES CONDITION DUN MARCHE IMPOSE AU VENDEUR DE PRECISER UNE DATE LIMITE AU DELA DE LAQUELLE SON OFFRE DEVRA ETRE REVISE
-DELAI DE LIVRAISON : SON NON RESPECT PEUT ENTRAINER DES PENALITES DE RETARD A LA CHARGE DU VENDEUR, ET EN CAS DE PAIEMENT PAR CREDIT DOC,PROVOQUE LANNULATION DE CELUI-CI
-LE MOYEN DE PAIEMENT :VIREMENT CHEQYE LETTRE DE CHANGE REMISE OU CREDIT DOC LE CHOIX APARTIEN AU VENDEUR ET DEPEND SOUVENT DU NIVO DE RISQUE ESTIME
-DELAI DE PAIEMENT :ELEMENT IMPORTANT DE LA NEGOCE,LA MONNAIE DE FACTURATION PEUT ENGENDRER UN RISQUE POUR LE VENDEUR QUI DOIT ALORS SEN PREMUNIR ET FAIRE SUPPORTER A LACHETEUR LE COUT DE LASSURANCE.
LA GARANTIE LA NATURE LA DUREE LES CAS DEXONERATION ET LES CONDITION DE MISE EN ŒUVRE DES GARANTI OFFERTE SUR LES PDT DOIVENT ETRE CLAIREMENT PRECISSES


NB :POUR CALCULER UN EXPORT,IL EST CONSEILLE DE PASSER PAR DES INCOTERM INTERMEDIAIRES PERMETTANT DARRIVER A UN INCOTERM RETENU SELON LORDRE SUIVANT :
EN MARITIME
EXW FAS FOB CFR CIF DEQ DDU DDP HORS TAXE DDQ
FORMULE : CIF= CFR / ( 1 – 1.1T)

EN MULTIMODAL :
EXW FCA CPT CIP DDU DDP HORS TAXE DDQ
CIP=CPT / ( 1 – 1.1T )

























CHAPITRE 3 LES TRANSPORT INTERNATIONAUX



I/ PPALS CARACTERISTIQUES

LES 4 MOYENS DE TRANSPORT LES + UTILISES SONT AERIENS MARITIME ROUTIER ET FERROVIERE
IL Y A AUSSI FLUVIAL QUI EST UN RESO LIMITE ET LENT, ET LENVOI POSTAL AVEC UNE LIMITE DE VOLUME ET DE POID
LE TRANSPORT MULTIMODAL MET EN ŒUVRE 2 OU + DE CESM OYENS ET IMPOSE UNE CONTENERISATION OU UNE PALLETISATION ADAPTE AUX PARTICULARITES DE CE CHOIX

1/ MODALITES DE TRANSPORT

L ENT PEUT TRANSPORTER POUR SON PROPRE COMPTE, ELLE POSSEDE ALORS SES PROPRES VEHICULES
CETTE FORMULE PRESENTE COMME AVANTAGE LAUTONOMIE, DONC LA MAITRISE COMPLETE DE LEXPEDITEUR.
ELLE PEUT AUSSI FAIRE APPEL DIRECTEMENT A UN TRANSPORTEUR DONT LAVANTAGE EST LA NEGOCE DU PX EN DIRECT ENTRE L ENT ET LE PRESTATAIRE DE SERVICE.
ELLE PEUT ENFIN FAIRE APPEL A UN TRANSITAURE QUI ASSURE DANS TOUS LES CAS UNE FONCTION DE GROUPAGE AFIN DOBTENIR UN CHARGEMENT COMPLET SUR UNE DESTINATION ET DONC UN MEILLEUR COUT
AUSSI BIEN DANS LE DOMAINE DU TRANSPORT ROUTE MER OU AIR
EN TANT QUE COMMISSIONAIRE DUI TRANSPORT, IL REALISE L ENSEMBLE DES OPERATIONS RELATIVE A UNE EXPEDITION OU LUI-MEME OU AVEC LAIDE DUN TRANSPORTEUR
SI LES COMMISSIONAIRE SONT AGREES EN DOUANE, IL EFFECTU POUR LE CPTE DE L ENT LES FORMALITES DE PASSAGE EN DOUANE
LE RECOUR FREQUENT A CETTE FORMULE PERMET A LENT DE SE DECHAREGR DUNE PARTIE DE SON TRAVAIL ADMINISTRATIF
ELLE CONVIENT PARTICULIEREMENT AUX ENVOIE NON COMPLETS QUI DOIVENT FAIRE LOBJET D UN GROUPAGE

2/PPALES CARACTERISTIQUE DES MOYENS DE TRANSPORT HABITUELS EN COMMERCE INTERNATRIO

MARITIME=
1/CONVENTION DE BRUXELLES 1924, 2/PT FORT ADAPTE A TOUT TYPE DE MARCH A TRANSPORTER SUR LONGEUS DISTANCES, 3/PT FAIBLE PEU DE MAITRISE DE LEXPEDITEUR SUR DATE DENVOI, PBLEME DE DISPO ET DATTENTE, 4/DOC=CONNAISSEMENT MARITIME BILL OF LADING KONOSSEMENT,5/REDIGE PAR TRANSPORTEUR MARITIME SUR INSTRUCTION DU CHARHGEUR,6/SIGNE PAR TRANSPORTEUR CHARGEUR ET EVENTUELLEMENT LES DIFFERENTS ENDOSSATAIRES
7/RESP DU TRANSPORTEUR DE TTE PERTE ET AVARIE CONSTATEE A LA LIVRAISON + POUR RETARDS A CERTN CONDITION
8/EXO DE RESP SI INNAVIGABILITE DU NAVIRE + FAUTE NAUTIQUE + VICE CACHE DE LA MARCH + FAI NON IMPUTABL AU TRANSPORTEUR + DEFAU D EMBALLAGE.

9/INDEMNISATION PERTES ET AVARIES= COUVRE DOMMAGE ET CSQCS EN RESULTANT PR LE CHARGEUR
10/INDEMN RETARD = COUVRE RETARD UNIQUEMENT SI LA LOI FR SAPLIK

11/LIMITATION DE RESP DU TRANS= CERTAIN MONTANT DE KG PAR COLIS,LIMITE LA PLUS ELEVEE DES 2
12/AUGMENTATION DES LIMITES D INDEMN= PAR DECLA DE VALEUR, CAS DE TROMPERIE OU DE FAUTE LOURDE DU TRANS


AERIEN=
1/VARSOVIE 1929,2/ RAPIDE ET SUR CONVIENT AUX MARCH FRAGILE OU PERISSABLE 3/ CT ELEVE + ELOIGNEMENT DES AEROPORT + QUALITE DES INFRASTRUCTURE 4/ LETTRE DE TRANSPORT AERIEN ( LTA ) AIR WAYBILL LUFTFRACHTSHEIN 5/ LA COMPAGNIE AERIENNE OU SON AGENT SUR INSTRUCTION DE LXDITEUR 6/ IDEM
7/ IDEM MARITIME MAIS PR RETARD ANORMAL
8/PREUVE DES MESURES NECESSAIRE PRISES PR EVITER LE DOMMAGE OU QIL LUI ETAIT IMPOSSIBLE DE LES PRENDRE
9/PERTE ET DOMMAGE SUBIS PAR LA MARCH
10/NEANT
11/CERTAIN MONTT PAR KG
12/ IDEM MARITIME


ROUTIER=
1/GENEVE 1954
2/SOUPLESSE ET DISPO, LIVRAISON DIRECT AU DESTI
3/REGLEMENTATION CONTRAIGNANTE ( VITESSE CHGE FORMALIT2)QUALITE DES INFRASTRUCTURE
4/LETTRE DE VOITURE CMR INTERNATIONAL CONSIGNEMENT NOTE INTERNATIONALER FRACHTBRIEF
5/TRANS SUR INSTRUCTION DE XDITEUR
6/IDEM
7/IDEM AERIEN
8/CAUSE GENERAL = PREUVE DE LA FAUTE DE LA VICTIME, DU VICE DE LA MARCH, DE LA FORCE MARJEUR
CAUSE PARTICULIERE= PREUVE DE LEMPLOI DE TRANSPORTEUR NON BACHES, DE LA DEFECTUOSITE DE LEMBALLAGE ? DU CHARGEMENT OU DECHARGMEENT DU CHARGEUR
9/IDEM AERIEN
10/PAS DE DOMMAGE ET INTERETS INDEMNISES SUR LA BASE DU PREJUDICE SUBI PAR LA MARCH DU FAIT DU RETARD
11/CERTAIN MONTT,INDEMN DE RETARD LIMITE AU PRIX DE TRANSPORT
12/DECLA DINTERET + IDEM MARITIME ET AERIEN

FERROVIAIRE=
1/BALE 1890
2/REGULARITE,FIABILITE SECURITE,DENSITE DU RESO
3/NECESSITE DE TRANSBORDEMENT,RIGIDITE DES HORAIRES
4/LETTRE DE VOITURE CIM RAILWAY CONSIGNEMENT NOTE EISENBAHNFRACHT BRIEF
5/COMPAGNI SUR INSTRUCTION XDITEUR
6/XDITEUR + VISA DE LA GARE DXDITION
7/TTE PERTE A AVARIE SIL SAGIT DUN ENVOI DE DTAIL, IDEM PR LES ENVOI PAR WAGON COMPLET SI XDITEUR A RECLAME LA VERIF DU PD ET DU NBR DE COLIS
8/PR RETARD DANS LES CAS PREVU PAR LA CONVENTION CIM
9/IDEM ROUTIER
10/IDEM
11/IDEM MAIS TRIPLE DU PRIX
12/IDEM SANS VALEUR


II/ TARIFICATIONS MARITIMES

LES CONFERENCE ( RINGS ) SONT DES ACCORDS ENTRE ARMATEUR QUI CONCERNET LES LIGNES REGULIERE
ILS PORTENT SUR LA TARIFICATION DES FRETS .
LES ADHERENTS AUX DIFFERENTES CONFERENCE SENGAGENT A NE PAS DESCENDRE EN DESSOUS DES TAUX FIXE ( SAUF RABAIS AUX CHARGEURS IMPORTANT )
CEUX QUI NY SONT PAS ADHERE ( OUTSIDERS ) PRATIQUENT SVT DES PX < DAVANTGAE DETERMINE PAR LA SITUATION DU MARCHE

1/FRET DE BASE

LE FRET EST GENERALEMENT ETABLI AU POID OU VOLUME EN FONCTION DE LA NATUE DE LA MARCH ET DE SA DESTINATION.
LUNITE DE TAXATION EST APPELLE UNITE PAYANTE ET SAPPLIQUE TOUJOUR A LAVANTAGE DU NAVIRE COMPTE TENU DU RAPPORT 1TONNE=1M CUBE
UNE EXPEDITION DE 3 TONNE DE VOLUME 4M CUBE=4UNITE PAYANTE
UNE EXPEDITION DE 3 TONNE DE VOLUME 2M CUBE = 3 UNITE PAYANTE

-FRAIS DE MANUTENTION :IL SAGIT DE FRAIS DEMABRQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT,ILS SONT SUPPOSE PAR LE NAVIRE ( INCLUS DANS LE FRET ) OU PAR LA MARCH ( A LA CHARGE DU VENDEUR OU DE LACHETEUR EN FONCTION DE LINCOTERM)

-FRAIS DIVERS : BAF ( BUNKER ADJUSTMENT FACTOR)=CETTE MAJORATION ES TAPPLICABLE AU CHARGEUR ET PERMET DE FAIRE FACE AUX AUG DE COUT DES CARBURANT.ELLE SAPLIK POUR UNE PERDIODE DEFINIE
CAF ( CURRENCY ADJUSTMENT FACTOR ) = MAJORATION DE FRET QUI PERMET DE PRENDRE EN CPTE LA FLUCTUATION DE LA DVISE DANS LEQUEL LE TARIF EST LIBELLE

-AUTRES FRAIS : FRAIS DEMBARQUEMENT PORTUAIRE, DROIT PORTUAIRE, FRAIS DE TRANSIT.REPRESENTATION DE LA MARCH EN DOUANE, COMMISION DE TRANSIT, FRAIS DE SEJOUR EN MAGASIN

2/ EXEMPLE DE COTATION EN TRANSPORT MER
CF TD


III/ TARIFICATION AIR /FER/ROUTE

REGLES DE TARIFICATION DE TRANSPORT AERIEN ONT UN CARACTERE INTERNATIONALE A LA DIFF DES 2 AUTRES

1/ TARIFICATION AIR

PLUPART DES COMPAGNIE AERIENNE QPLIK LA REGLE DE TARIFICATION DE LA CONVENTION IATA
CES REGLES ETABLISSENT DIFF TYPES DE TARIFS
-TARFI NORMAL , APPLICABLE A TTES LES MARCH
-CORATES, TARIFS SPECIAUX SUR CERTAINE DESTINATION OU CATEGORIE DE MARCH
POUR CES 2 TARIFS LE FRET EST ETABLI EN FONCTION DE LA DESTINATION, DU POID DE LA MARCH OU VOLUME, SELON DES TARIFS DEGRESSIF PAR TRANCHE
-LES TARIFS DE CLASSIFICATION : CONCERNENT CERTAINE CATEGORIE DE MARCH ET SONT ELABOREES PAR APLICATION D UN %AGE DAUG ( ANIMAUX VIVANT ) OU DE DIMINUTION ( JOURNAUX) SUR LE TARIF GENERAL
-LES TARIFS ULD ( UNITED LOAD DEVICE) SAPLIK AUX EXPEDITION DONT LE CONTENANT EST CONFORME AUX NORMES IATA
LE TARIF EST FORFAITAIRE JUSKA UN PD PIVOT, LES KG AU DESSUS ETANT FACTURES EN +
LE POID DU CONTENANT NEST PAS PRIS EN COMPTE DANS LES CALCULS
EN MATIERE DE TRANSPORT AERIENS LES TAXES SONT REGIS PAR LE RAPPORT VOLUME/POID ET LA REGLE DU « POUVOIR POUR « ET LA DETERMINATION DU POID TAXABLE.
POUR TENIR COMPTE DU VOLUME DES EXPEDITION ON CALCUL LE POID TOTAL CELUI-CI EST = AU VOLUME EN DMCUBE DIVISE PAR 6
LE PD TAXABLE SERA LE POID REEL EN KG OU LE RESULTAT DE CE CALCUL A LAVANTAGE DU TRANSPORTEUR

EX :
UN ENVOI D1 TONNE( 1000KG) DUN VOLUME DE 12 DM CUBE SERA FACTURE SUR LA BASE DE 12000/6=2000 UNITE PAYANTE ET NON 1000 UNITES PAYANTE

REGLE DU « PAYANT POUR « = TARIF ETANT DEGRESSIF, LA REGLE PERMET DOBTENIR UNE REDUCTION DU COUT EN PAYANT POUR UN POID > AU POID REEL

EX : TARIF DE BASE : POUR 300 A 500 KG = 18.30 EUROS
POUR 500 A 1000KG = 15.25 EUROS
POUR UNE EXPEDITION DE 450 KG, LE PRIX EST DE 450 * 18.30=8235
EN PAYANT PÖUR 500 KILOS, LE PRIX SERA DE 500*15.25=7625
NON SEUELEMNT LEXPEDITEUR ECONOMISE MAIS IL A LA POSSIBILITE POUR LE MEME PRIX DEXPEDIER 50 KG EN PLUS
DAUTRE FRAIS PEUVENT SAJOUTER COMME LES FRAIS DE PRISE EN CHARGE DE LA MARCH, DENTREPOSAGE, DE CONFECTION DE DOC ,DES HONORAIRE DU TRANSITAIRE.
LENVOI SE FAIT NORMALEMENT EN PORTS PAYES PAR LEXPEDITEUR, MAIS IL EST POSSIBLE DE REALISER DES EXPEDITION EN PORTS DUS. SI CE DERNIER REFUSE DE PAYER, LEXPEDITEUR EST TENU DE REGLER LA COMPAGNIE AERIENNE

2/ TARIFICATION ROUTE
PAS DE REGLES DE TARIFICATION INTERNATIONAUX PAR ROUTE ; ILS SONT DONC NEGOCIABLES
LA BASE DE CALCUL DU FRET RESTE LE PD ET LE KM
EN FR LUSAGE DE LA PROFESSION ADMET QUE LE VOLUME SOIT PRIS EN COMPTE DANS LE RAPPORT 1 TONNE=3DM CUBE
LA REGLE DU « PAYANT POUR » PEUT SAPLIQUER

3/ TARIFICATION FER



IL NEXISTE PAS DE TARIF INTERNATIONE DANS CE DOMAINE CEPENDANT CERTAINS ACCORD UNILATERAUX SONT APLLICABLE SUR CERTAINE DESTINATION ET MARCH.
A DEFAUT LE COUT TOTAL DUN TRANSPORT INTERNATIONAL PAR FER EST EGAL A LA SOMME DES COUT DES TRANSPORT NATIONAUX DE CHMIN DES PAYX TRRAVERSES
NEAMOINS, LE PX DEPEND TJR DIRECTEMENT DU TONNAGE TRANSPORTE, KM, DE LA NATURE DE LA MARCH ET DE LA VITESSE DEMANDE
LES GROS OPERATEUR (WAGON COMPLET A RAMES COMPLETENT ) PEUVENT NEGOCIER CE TARIF

IV / LE CONNAISSMENT MARITIME


1/ FONCTION
LE CONNAISSMENT EST EN MEME TEMP LA PREUVE DU CONTRAT DE TRANSPORT , LA PREUVE DE RECEPTION DE MARCH PAR LE TRANSPORTEUR, ET UN TITRE REPRESENTATIF DE LA PROPRIETE DES MARCH QUI Y SONT MENTIONNE OBLIGATOIREMENT DE FACON PRECISE.

2/ FORMES
LE CONNAISSMENT PEUT ETRE :
-A PERSONNE DENOME, IL MENTIONNE ALORS LE NOM ET LADRESSE DU RECEPTIONNEUR IL NE PEUT PAS ETRE CODE LA MENTION « AORDRE » DOIT ETRE RAYE ET LA MENTION « NON NEGOCIABLE » APPOSE
- A ORDRE ( DU CHARGEUR, DU RECEPTIONNAIRE OU DUN ETABLISSEMENT BANCIARE LE PLUS SOUVENT), IL EST ALORS TRANSMISSIBLE PAR ENDOSSEMENT
-AU PORTEUR, AUCUN DESTINATAIRE NETANT MENTIONNE, LA MARCH SERA REMISE A LARRIVE AU PORTEUR DU DOC. UN CONNAISSMENT « A ORDRE » NE PRECISANT PAS LE NOM DU BENEFICIAIRE SERA CONSIDERE COMME UN CONNAIOSSMENT AU PORTEUR

3/NOMBRES
4 EXEMPLAIRE DONT 2 ORIGINAUX SON EN GENERAL EMIS, UN POUR LE CAPITAINE ( LE CONNAISSMENT EN CHEF ) UN POUR LARMATEUR UN POUR LE CHARGEUR ET UN POUR LE RECEPTIONAIRE

4/DATE DE DELIVRANCE
LE TRANSPORTEUR DELIVRE LE CONNAISSMENT APRES RECEPTION DE MARCH. LA DATE PORTE OBLIGATOIREMENT SUR LE DOC EST TRES IMPORTANTE DANS LE CADRE DUN CREDIT DOC
IL EST BIEN ENTENDU INTERDIT DE LANTIDATE
LE CONNAISSMENT DOIT ETRE SIGNE PAR LE CAPITAINE DU NAVIRE

5/ MENTION IMPORTANTE
LE CONNAISMENT PEUT PARTIR :
-LA MENTION EMBARQUE EN ROUGE ATTESTE QUE LA MARCH EST A BORD DU NAVIREAU MOMENT DE LEMISSION DU DOC. CETTE MENTION EST SOUVENT EXIGE POUR LACHETEUR EN CAS DE PAIEMENT PAR CREDIT DOC
-LA MENTION RECU POUR EMBARQUEMEN ATTESTE QUE LA MARCH A ETE PRIS EN CHARGE PAR LA COMPAGNIE MARITIME.
LE CHARGEUR PEUT DEMANDER UN CONNAIOSSMENT EMARQUE DES QUE LES MARCH SONT DEJA A BORD

6/ RESERVE

LE TRANSPORTEUR MARITIME DU NAVIRE EST RESPONSABLE DES AVARIES OU PERTES QUI POURRAIENT SURVENIR AU MOMENT DE LA PRISE EN CHARGE DE LA MARCH ET AU MOMENT DE LA LIVRAISON AU DESTINATEUR
SI IL DOUTE DE LA CONFORMITE DES MARCH AVEC LA DESCRIPTION FAITE PAR LE CHARGEYR, IL PEUT EMETTRE DES RESERVE ET LE PORTER SUR LE CONNAISSMENT DE FACON PRECISE
SI DES RESERVES SONT EMISES SUR LA QUANTITE, LETAT DE LA MARCH OU CONDITIONNEMENT, LE TRANSPORTEUR SERA EXONERE DE SA RESPONSABILITE PÖUR LES DOMMAGE DIRECTEMENT LIE AUX ANOMALIES CONSTATES
LE CONNAISSMENT EST ALORS DIT « DIRTY » OU ENCORE « UNCLEAN »
LABSENCE DE RESERVE PORTE SUR LE CONNAISSEMENT IMPLIQUE QUE LE TRANSPORTEUR A RECU LES MARCH EN BONNE ETAT A BORD.
LE CONNAISSMENT EST ALORS « NET DE RESERVE » OU « CLEAN »

7/ LE CONNAISSMENT DIRECT

IL A POUR PPAL INTERET DE COUVRIR LENSEMBLE DUNE OPERATION COMPORTANT DES TRANSPORT MARITIME SUCCESSIF. ON TROUVE AUSSI LE CONNAISSEMENT « FIATA » CONCERNANT LES TRANSPORT COMBINES ET POUR DES TRANSPORT SUCESSIF MIXTE


V/LE TRANSITAIRE

A LIMPORTATION ET A LXORTATION LE TRANSITAIRE EST UN PARTENAIRE INDISPENSABLE AU BON DEROULEMENT DES OPERATIONS

1/ QUEST CE QUUN TRANSITAIRE ?

LE TRANSITAIRE EST EN FAIT LE PLUS SOUVENT UN COMMISSIONAIRE DE DOUANE
EN TANT QUE CTI, IL ORGANISE TOUT OU UNE PARTIE DES OPERATIONS DE TRANSPORT QUI LUI SONT CONFIE EN ASSUMANT LA RESPONABILITE DE LA BONNE FIN DE SES OPERATION ET EN SENGAGEANT SUR LE RESPECT DES LOIS.
EN TANT QUE C EN DOUANE IL DECLARE LES MARCH POUR LE COMPTE DES EXPORTATEUR ET IMPORTATEUR
INTERLOCUTEUR UNIQUE DE LAMINISTRATION DES DOUANES GEO DONNE, IL EST RESPONSABLE DES DECLARATIONS FAITES A CETTE ADM ACUITTE DES DROIT ET TAXE DUE A LIMPORT PAR CES CLIENT ET BENEFICIE DE LA PROCEDURE DU CREDIT DE LENLEVEMENT
SOUVENT DEBITEUR DE SOMME IMPORTANTE A LEGARD DES DOUANES ET DOIT JUSTIFIER DE RESSOURCES FINANCIERE ET DOIT ETRE CONDITIONNE PAR LES ETABLISSMEENT BANCAIRES


2/ LA FACTURATION DU TRANSITAIRE A LEXPORT

UN TRANSITAIRE FACTURE A SON CLIENT XTATEUR
-LES PRESTATTION REALISE POUR SON CPTE
-DES HONORAIRE AGREE EN DOUANES CECI SONT CALCULE PAR APLICATION DUN %AGE A LA VALEUR EN DOUANE DE LA MARCH AUQUEL SAJOUTE UNE COMMISION FIE. IL EXISTE UN BAREME OFFICIEL INDICATIF QUI EST SOUVENT APPLIQUE DANS LA PRATIQUE MAIS QUI RESTE NEGOCIABLE
-DES FRAIS DE GESTION COMME LE TEL TELECOPI CORRESPONDANCE TRAITEMENT IONFORMATIQYUE. CE POSTE PEUT FAIRE LOBJET DUNE FACTURATION FORFAITAIRE OU DETAILLE

NB : A LXTATTION LE TRANSITAIRE NE FACTURE PAS LA TVA SI
-LA VENTE REALISE VERS UN PAYS TIER
-LA VENTE REALISE VERS UN PAYS DE LA CEE ET SI LE DESTINATAIRE A FOURNI SON NUMERO DIDENTIFICATION A LA TVA

3/LA FACTURATION DU TRANSITAIRE A LIMPORTATRION

LE TRANSITAIRE FACTURE A SON CLIENT LES PRESTATTION REALISES POUR SON CPTE . LES AVANCES FAITES EN SON NOM ? LES HONORAIRE ET FRAIS DE GESTION
LA FACTURE COMPREND 4 RUBRIQUE :
-SOMME ACQUITTE A LADM DES DOUANES
IL SAGIT ESSENTIELEMENT DES DROIT DE DOUANES CALCULE SUR LA VALEUR CAF FONTIERE CEE ET DE LA TVA CALCULE SUR LA VELRYU EN DOUANE + DROIT DE DOUANE. LA REMISE DU RECEVEUR ( 0.1%) EST CALCULE SUR LES DROITS DE DOUANE + TVA
-SOMME ACQUITTE A DAUTRE ADMI, ON PEUT Y TROUVER LE MONTANT DES DROITDS SUR LES PDTS ALCCOLISES, DES SOMMES PAYES AU CHAMBRE DE COMMERCE DE PORT ET DAEROPORT, DES REMUNERATION VERSE A CERTAIN SERVICE PUBLIC CENTRALE SANITAIRE ETC
-HONORAIRE ET FRAIS DE COMMISIONAIRE EN DOUANE LE CALCUL DES HONO EST LE MEME QUA LEXPORT. LE COUT ETANT PLUS ELEVE.
LES AUTRES RUBRIQUE SONT :


-CREDIT D’ENLEVEMENT (CAUTION GARANTISSANT LE PAIEMENT DES DROITS ET TAXES)
-AVANCE DE FONDS : REMUNERATION DU TRANSITAIRE AU TITRE DES DROITS ET TAXES AVANCES
-PRESENTATION ET MANUTENTION EN DOUANE : OPERATION DOUANIERE DE CONTROLE DE MARCHANDISES EN PRESENCE DU DECLARANT.
-TRAITEMENT INFORMATIQUE DE DEDOUANEMENT : UTILISATION DU SYSTEME SOFI (SYSTEME D’ORDINATEUR POUR LE FRET INTERNATIONALE)
-FRAIS DE DOSSIER : TEL FAX, CORRESPONDANCE POUR UN MONTANT FORFAITAIRE LE PLUS SOUVENT
-FRAIS AFFERENT AUX TRANSPORTS : ON Y TROUVE LES FRAIS DE DECHARGEMENT, D’ENTREPOSAGE, DE MANUTENTION DE CHARGEMENT ET DE LIVRAISON A DOMICILE

N.B. : LA FACTURE DU TRANSITAIRE DISTINGUE LES PRESTATIONS SOUMISES A LA TVA DE CELLE QUI NE LE SONT PAS
LES SOMMES NON TAXABLE SONT CELLE ENGAGE AVANT L’ARRIVE SUR LES TERRITOIRES DOUANIER AINSI QUE LA TAXE REMISE DE 0.1 DU RECEVEUR.
EN EFFET LA TVA SUR LA MARCHANDISE / SUR LE FRET / LE DROIT DE DOUANES A ETE DEJA A ACQUITTE PAR LE DECLARANT


VI) LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR

LORSQU’À LA RECEPTION DES COLIS, CERTAINS SONT MANQUANTS OU ENDOMMAGE, LE TRANSPORTEUR EST PRESUME RESPONSABLE, IL PEUT S’EXONERER DE CETTE RESPONSABILITE DANS CERTAINS CAS, IL CONVIENT DE FAIRE UNE DISTINCTION ENTRE LES MODES DE TRANSPORTS

(VOIR POLYCOPIE)





VII/COUVERTURE DES RISQUES

LA REGLE VEU QUE DURANT LE TRANSPORT, CE SOIT LE TRANSPORTEUR QUI SOIT PRESUME RESPONSABLE.
SA RESPONSABILITE EST TOUTEFOIS SERIEUSEMENT LIMITE PAR LES CAS DEXONERATION DE RESPONSABILITE ET UN CERTAIN MONTANT PAR COLIS OU PAR KG
IL EXISTE NEAMOIN LA POSSIBILITE DUNE DECLARATION DE VALEUR OU DINTERET QUI PEUT ETENDRE SON INDEMNISATION ( TRANSPORTEUR )
DANS CES CONDITIONS IL EST SOUHAITABLE QUE LEXPORTATEUR OU LE DESTINATAIRE SOUSCRIVE UNE ASSURANCE TRANSPORT
C EST LINCOTERM QUI DETERMINE QUI DE LUN OU DE LAUTRE SUPPORTE LE RISQUE DU TRANSPORT ET AURA DONC INTERET A SE COUVRIR

EX : CAS DU TRANSPORT PPAL
POUR LES INCOTERM CFR FOB ET EXW, DESTINATAIRE EST RESPONSABLE DU TRANSPORT
POUR INCOTERM DDP, EXPEDITEUR EST RESPONSABLE DU TRANSPORT

1/TYPES DASSURANCE

IL EXISTE 4 TYPES DASSURANCE
-LA POLICE FLOTTANTE OU DABONNEMENT : PERMET DASSURER AUTOMATIQUEMENT TTES LES EXPEDITIONS QQUE SOIT LE NBR DE TRANSPORT ET SUR TTE DESTINATION
-LA POLICE AU VOYAGE :ASSURE AU COUP PAR COUP POUR UNE EXPEDITION DONNE ET UN MONTANT DONNE DE MARCH
-LA POLICE A ALIMENTER :FORMULE ADAPTEE AUX GROS CONTRAT QUI NECESSITENT POUR LEUR EXECUTION PLUSIEURS EXPEDTION. ELLE COUVRIRA LENSEMBLE DES EXPEDITION RELATIVES A UNE COMMANDE OU UN CONTRAT
-LA POLICE TIERS CHARGEUR/ PERMET AUX COMPAGNIE DASSURANCE DE METTRE A LA DISPO DES TRANSPORTEUR OU DES TRANSITAIRE POUR LE CPTE DE LEUR CLIENT UNE COUVERTURE DES RISQUES LIES AUX TRANSPORT

2/ ETENDUE DES GARANTIES : LA NOTION DAVARIE COMMUNE

UTILISE POUR LE TRANSPORT MARITIME / FLUVIAL
POSTULAT : MARCH ET NAVIRE SONT ENGAGES DANS UNE AVENTURE COMMUNE
DANS LE CAS DUN SINISTRE A BORD DUN NAVIRE, IL PEUT ETRE DANS LINTERET DE LENSEMBLE DE LA CARGAISON QUUNE PARTIE DE CELLE-CI SOIT SACRIFIEµSUPPOSONS QUE CETTE MARCH APARITENNE EXCLUSIVEMENT A UN CHARGEUR. CELLE-CI A ETE SACRIFIE POUR LE BIEN DE TOUS
LARMATEUR ET CHAUNC DES CHARGEUR DEVRONT DONC SUPPORTER UNE PART EQUITABLE DU DOMMAGE
DANS LES AUTRES CAS ON PARLERA DAVARIES PARTICULIERE TEL QUACCIDEENT DANS LE NAVIRE AYANT AFFECTER SPECIFIQUEMENT UN EMARCH

3/LES DIFFERENTES GARANTIES
- LA GARANTI AFP POUR AVAIR COMMUNE EST OBLIGATOIRE PUISQUELLE COUVRE LENSEMBLE DE LA CARGAISON ET NON SPECIFIQUEMENT LE CHARGEMENT DE CLUI QUI PAYE
- C EST CETTE GARANTIE QUI ES TRETENUE DANS LINCOTERM CIF COMME OBLIGATION MINIMUM DASSURANCE A LA CHARGE DU VENDUER. ELLE EST MODIQUE PUISQUELLE EST SOUSCRITE PAR TOUS LES CHARGEURS MAIS IL EXISTE DES GARANTIES PLUS ETENDUES
- -LA GARANTIES FAP SAUF … COUVRE LES AVARIE COMMUNE ET LES AVARIE PARTICULIERE ENONCEES APRES LE SAUF

-LA GARANTIE TOUT RISQUE COUVRE TOUS LES RISQUES

-LA GARANTIE GUERRE ET ASSIMILE EST SOUSCRITE SEPAREMENT ET VISE A PROTEGER DE CERTAINS RISQUE EXCEPTUIONNEL ( GEURRE GREVE MINES SABOTAGES TERRORISME )

- GARANTIE ACCIDENYT CARACTERIE, ELLE COURVE LA MARCH DANS LE CAS ENUMERA PAR LE CONTRAT


CHAPITRE 5 MODE ET SECU DE PAIEMENT

I/ LES INSTRUMENT DE PAIEMENT
A/CHEQUE

PEU COUTEUX REPANDU ET UTILISE DANS LE MONDE ENTIER
MAIS EMISSION A LINITIATIVE DE LACHETEUR RISQUE DE CHEQUE SANS PROV DE PERTE DE VOL LENTEUR DE RECOUVREMENT SUR CERTAIN PAYS RISQUE DOPPOSITION DU TIREUR
PARADE= EXIGER UN CHEQUE DE BANQUE AVEC REGLEMENT « SAUF BON DE FIN «

B/VIREMENT BANCAIRE

BANQUIER DE LACHETEUR RECOI DE CLUI CI LORDRE DE VIRER LA SOMME DUE AU VENDEUR

PEU COUTEUX IMPOSSIBILITE DE PERTE IMPOSSIBILITE DIMPAYE DE VOL OU DE FALSIFICATION, RAPIDE
MAIS EMISSION INITIATIVE DE LACHETEUR LENTEUR SI VIREMENT PAR COURRIER RISQUE DECHANGE EVENTUEL

C/LETTRE DE CHANGE OU TRAITE
LE TIREUR VENDEUR DONNE AU TIRE LACHETEUR DE PAYER UNE CERTAINE SOMME A LUI-MEME OU UN TIERS

EMISSION A LINITIATIVE DU VENDEUR ET PRESENT LE GD AVTGE DE MATERIALISER SA CREANCE ET DE PRECISER EXACTEMENT LE DELAI DE PAIEMENT ACCORDE. PERMET AU TIREUR DE MOBILISER SA CREANCE,CAD DE SE FAIRE PAYER MOYENAN L AJO SI PAS PAYBALE A VU
PRODUITE PAR LE VENDEUR ELLE ELIMINE LE RISQUE DE CHANGE.LE MONTANT DE LA TRAITE PEU ETRE TRANSMIS A UN TIER PAR ENDOSSEMEN
MAIS NEST PAS UTILISE DANS TOUS LES PAYS,SOUMIS A LACCEPTATION DU TIRE,RISQUE DE PERTE DE VOL DIMPAYE RECOPUVREMENT LONG
PARADE :RECLAMER LAVAL DE LA BANQUE DU TIRE

D/BILLET A ORDRE
ECRIT PAR LEQUEL ACHETEUR SOUSCRIPTEUR DU BILLET PERMET A SON CREANCIER LE VENDEUR BENEFICIAIRE LE PAIEMENT DE LA SOMME DU, A VU OU A UNE CERTAINE DATE SUR PRESENTATION DU BILLET A ORDRE A UNE BANQUE DESIGNE. PLUSIEUR BILLETS A ORDRE A DIFFERENT DATE POUR UNE SEULE CREANCE
RECONNAISSANCE DE DETTE MATERIALISE, PRECISE LES DATE DE PAIEMENT , MOBILISABLE ET ENDOSSABLE
MAIS A LINITIATAIVE DE LACHETEUR, RISQUE DE PERTE DE VOL D IMPAYE
PARADE : EXIGER UN AVAL BANCAIRE

II/LES TECNHIQUES DE PAIEMENT

BANQUE COMME INTERMEDIAIRE, REMET MARCH CONTRE PAIEMENT
REMISE DOCUMENTAIRE DAS LAQUELLE BANQUE NE SERT QUE DE BOITE A LETTRE
OU CREDIT DOCH QUI COMPORTE ENGAGEMENT IRREVOCABLE DE PAYER DE LA BANQUE DE LACHETEUR

1/ REMISE DOCUMENTAIRE

VENDEUR DONNE ORDRE A SA BANQUE APRES EXP2DITION DE TRANSMETTRE DOC PREVUS AU CONTRAT A LA BANQUE DE LACHETEUR
SEULE LA PRESENTATION DE CES DOCS PERMETTRA A LACHETEUR DE RETIRER LES MARCH
BANQUE DE LACHETEUR TRANSMET LES DOCS QUE SI PAIEMENT

BONNE DEMARCHE CCIAL,PAIEMENT DEMANDE APRES EXPE, FORMALITE SIMPLE ET RAPIDE, PEU COUTEUX
MAIS SECU REDUITE LES MARCH SON EXPEDIEES SANS AUCUNES ENGAGEMENT DE PAIEMENT
RISQUE DE NON TRANSFERT RISQUE LOGISTIQUE EN CAS DE REFUS DE PAIEMENT

2/ LE CREDOC

PERMET D Y AJOUTER LA GARANTIE DE LA BANQUE DE LACHETEUR , SYSTEMENT DE PAIEMENT LE PLUS SUR

A/DIFFRENT TYPES DE CREDOC
3 TYPES, ORDRE CROISSAN DE SECU

LE CREDO REVOCABLE= TRES PEU UTILISE, ANNUL2 OU AMANDE A TOUT MOMENT, SANS AVIS DU BENEFICIAIRE
CREDOC IRREVOCABLE=PEU PAS ETRE AMANDER OU ANNULE SANS LACCORD ;ENGAGEMENT IRREVOCABLE DE LA BANK DE PAYER LE VENDEUR
CREDOC IRREVOCABLE ET CONFIRME=MEME ENGAGEMENT DE LA BANK EMETRICE + CELUI DUNE BANK CONFIRMATRICE SITUE DANS LE PAYS DU VENDEUR
AUGMENTATION DU COUT
B/ MECA DE CREDOC
CONTRAT DE VENTE PASSE
ACHETEUR ET MTATEUR DDE OUVERTUE D UN CREDOC,INDIQUE CLAIREMENT QUEL DOC
BANK ACHETEUR OUVRE CREDOC.VENDEUR DOIT VERIFIER CONFORMITE DES DOCS,DOIT DDER DES MODIF SI DIFFICULTES APPARAISSANE DANS LE DELAI PAR EXEMPLE
LES MARCH REMISE PAR LE VENDEUR AU TRANSPOPRTEUR CONTRE PREUVE DE XDITION
TS LES DOC SONT REUNIS PAR LE VENDEUR.
PRESENTES A LA BANQUE NOTIFICATRICE LES VERIFIE ET PREOCEDE AU REGLEMEN
BANK ENVOI LES DOCS A LA BANK EMETRICE POUR LE REMBOURSEMENT
BANQUE REMBOURSE LAUTRE
L MTATEUR REGLE SA PROPRE BANK QUI LUI REMET LES DOCS POUR AVOIR LES MARCH

C/LES DATES BUTOIRES

DATE LIMITE DEXPE= AVANT LAQUELLE LA MARCH DOTI ETRE EXPEDIE,DATE DEMISSION DU DOC DE TRANSPORT
DATE LIMITE DE PRESENTATION DES DOCS=AVANT LAQUELLE LE VENDEUR DOIT REMETTRE LES DOCS A LA BANQUE DESIGNE ;CELLE-CI NE PEUT EXPEDIER 21 JOURS AU DEKA DE LA DATE LIMITE DEXPE, ET CE DAN LA LIMITE DE LA DATE DE VALIDITE
DATE LIMITE DE VALIDITE=DATE EXTREME AU DELA DE LAKEL LE CREDOC N EXISTE PLUS

D/ LES DIFF MODES DE REALISATION

PAIEMENT A VUE=DES REMISE PAR L XDITEUR DES DOCS
PAIEMENT DIFFERE=BANK EMETRICE SENGAGE A PAYER OU A FAIRE EFFECTUER LA PAIEMENT A LA DATE PREVUE DE PART LE CONTRAT CCIAL
PAIEMENT PAR ACCEPTATION=CETTE BANK SENGAGE A ACCEPTER DES TRAITES
PAIEMENT PAR NEGOCIATION=CETTE BANK SENAGGE A ACHETER OU ESCOMPTER LA CREANCE

E/ VERIF DES DOCS
VERIF DE LEFFET=ECHEANCE EN CONFORMITE AVEC CELLE STIPULEE DANS LE CREDIT . MONTT IDENTIQUE A CELUI MENTIONNE SUR LA FACTURE LEFFET DOIT PORTER LES MENTIONS EXIGEES SUR LE CREDIT
VERIF DE LA FACTURE=DESCRIPTION ET QUALITE DE LA MARCH DOI CORRESPONDRE A CELLE SUR LE CREDIT
VERIFIER QULI N Y A PAS DE MARCH SUPPLEMENTAIRE. FACTURE DOIT ETRE ETABLI DANS LE NOMBRE DEXEMPLAIRE DEMANDES AU CREDIT. DIOT INDIQUER LES CONDITIONS DE VENTES ( INCOTERM), LE PRIX DOIT CORRESPONDRE A CELUI DU CREDIT. CREDIT NE DOIT PAS SUPPORTER DES INTERETS QUI NONT PAS ETE PREVU EN REALISANT LA VENTE DE LA MARCH. TTES LES IDICATION DU CREDOC DOIVENT Y FIGURER
VERIF DE LASSURANCE=ASSURANCE DOIT ETRE CONFORME AUX CONDITION DE VENTE. DOIT ENTRER EN VIGUEUR A COMPTER DE LA DATE MENTIONNEE SUR LES DOCS DE LEXPE. TOUS LES RISQUES STIPULES DOIVENT ETRE DUMENT COUVERTS DANS LE DOC DASSURANCE.DOIT ETRE REALISEE DANS LE NOMBRE DEXEMPLAIRE REQUIS, LA COUVERTURE DASSURANCE DOIT ETRE EXPRIMEE DANS LA MEME MONNAIE
VERIF DES CONNAISSEMENT= IL DOIT ETRE DU TYPE DDE DANS LE CREDIT, PORT DEMBARQUEMENT ET DE DESTINATION DOIVENT CONCORDER AVEC LE CREDIT ET TOUS LES AUTRES DOCS. ELLE DOIT FAIRE LA PRUEVE QUE LA MARCH A ETE REELEMENT MISE A BORD
ELLE NE DOIT PAS COMPORTER DE RESERVE SUR LA MARCH ET LEMBALAGE,LA DATE LIMITE DEXPE DOIT AVOIR ETE RESPECTE












































CHAPITRE 6 LA GESTION DES RISQUES LIES AUX PAIEMENT

I/LAVANCE EN DEVISES
INTERET : PERMET DOBTENIR AUPRES DES BANQUES UNE AVANCES SANS ATTENDRE LA DATE DE REGLEMENT PREVU AU CONTRAT
DUREE DE LEMPRUNT=DUREE DU CREDIT CONSENTI ET LES I SONT PAYES A TERME ECHU
ILS PEUVENT ETRE PRECOMPTE,PERMETTAN DE SE COUVRIR CONTRE LE RISQUE DE CHANGE PUISQUE LE MOTT DU CONTRA EST CONSENTI EN EURO DES LA SIGNATURE DU CONTRA.
DE + C UN MOYEN DE FINANCEMENT POUR L X TATEUR PUIKIL DSPOSE DU PDT DE SA VENTE DES LE CONTRA

MECANISME=BANQUE CREDITE LE CPT DE LX TATEUR EN EURO DES LA SIGNATURE DU CONTRAT ET LXTATEUR REMBOURSE LAVANCE RECU EN DEVISE AU MOMEN DU PAIEMENT DE L MTATEUR
IL Y A UN RISQUE DE CHANGE SUR LE MONTAN DES I

II/LA COUVERTURE A TERME

MARCHE AU COMPTT / MARCHE A TERME=SUR LE MARCHE AU CPTT DES DEVISES,LECHANGE DE MONNAIES EST RAPIDE.
IL EXISTE UN AUTRE MARCHE DE DEVISE : LE MARCHE A TERME, OU CE DELAI PEU ATTEINDRE PLUSIEURS MOIS.
CE M PERMET AUX OPERATEUR DU CCE INTERNATIONAL DE CONNAITRE DES LA CCLUSION DU CONTRAT LE COURS AUQUEL LOPERATION SERA DENOUE A LECHEANCE ET DONC LE MONTT EXACT DE LA CREANCE OU DE LA DETTE
L HA A TERME PERMET A UN MTATEUR DE SE PREMUNIR D UNE HAUSSE DU COURS DE LA MONNAIE ETRANGERE, TANDIS QUE LA VENTE A TERME PERMET A LXTATEUR DE CONNAITRE DES LA CCLUSION DE LA VENTE LA VALEUR EN MONNAI NATIONAL DUNE CREANCE EN MONNAIS ETRANGERE.
COMME LE COURS AU COMPTT LE COURS A TERME EST DETERMINE PAR O/D MAIS NE FAIT LEBJET DAUCUNES COTATION OFFICIELLE ET NE SONT PUBLIES DANS CERTAINS JOURNAUX QUA TITRE INDICATIF

FONCTIONNEMENT DE LA COUVERTURE A TERME A LXTATION

CT=COURS A TERME
CJ= COURS AU COMPTANT
TM=TX DU MARCHE MONETAIRE EUROPEEN
TD=TX D I SUR LA DEVISE
N=DUREE EN JOURS

CT=CJ + [ ( CJ . ( TM-TD) . N ) / 36000 ]

A L XTATION, SI TM > TD, LE COURS A TERME > COURS AU COMPTANT, C EST UN REPORT
INVERSE=DEPORT

COUT=COMISSION DECHANGE QUI BAISSE LE COURS A TERME A LXTATION ET L AUGMENTE A L MTATION

III/ LES OPTIONS DE CHANGE

CONTRA QUI PERMET DACHETER OU VENDRE DEVISES, A UN COURS GARANTI DS UN DELAI PREVU

A/PX DE LOPTION DE CHANGE

CONTRAT QUI A UN PRIX APPELE PRIME QUI DEPEND :
DU PX DEXERCICE
DU PX D I SUR LES DEVISES
(DETERMINENT VALEUR INTRINSEQUE DE LOPTION)

DE LA DUREE PDT LAKEL PEU SEXERCER LOPTION
DE LA VOLATILITE DE LA DEVISE
(DETERMINENT LA VALEUR TEMP DE LOPTION)

B/ MECANISME

A LXPORT :
HA EN PERIODE DOFFRE OU A LA SIGNATURE DU CONTRAT CCIAL DUNE OPTION DE VENTE DE DEVISES A LECHENACE A UN PRIX DEXERCICE DETERMINE
A LECHEANCE,MISE EN JEU DE LOPTION ET VENTE DES DEVISES AU PX DEXERCICE DETERMINE SI LE COURS EUROS-DEVISE A AUGMENTE, OU ABANDON DE LOPTION ET VENTE DES DEVISES AU COURS DU JOUR DE LECHEANCE SI LE COURS EURO-DEVISE A DIMINUE

A LIMPORT :
HA EN PERIODE DOFFRE OU A SIGNATURE DU CONTRAT CCIAL D UNE OPTION DE DEVISE
A LECHEANCE MISE EN JEU ETC ETC SI LE COURS A DIMINUE, OU ABANDON ET INVERSE



IV/LES POLICES COFACES ( UNIQUEMENT A LXTATION)

A/ASSURANCE-CHANGE-NEGOCIATION ( NEGO )

APPLICABLE POUR UNE OFFRE,LA COFACE DEFINI UN COURS A TERME AU PLUS TOT LE LENDEMAIN DE LA DDE DE GARANTI
SI AU MOMEN DU PAIEMEN LE COURS DE LA DEVISE EST MOIN FAVORABLE QUE LE COURS GARANTI,LA COFACE INDEMNISE L XTATEUR DE LA PERTE DE CHANGE
A LINVERSE,C EST VOUS QUI VERSEZ A LA COFACE

B/ASSURANCE-CHANGE-NEGOCIATION AVEC INTERESSEMENT (NEGO+)

EN + DE NEGO,PERMET A LXTATEUR D ETRE INTERESSE A LA HAUSSE DU COURS DE LA DEVISE PDT LA PERIODE DE NEGOCIATION ET CE DE 50 A 70%

C/ASSURANCE-CHANGE-CIME

PORTE SUR UN COURANT DE CA
LA COFACE GARANTI UN COURS UNIQUE
LASSURE ETABLI DES PREV DE VENTE
LA SOMME DE CES PREV CONSTITU LE MONTT GARANTI
CHAK MOI LASSURE DECLARE SES VENTES
CHAK ECHEANCE,COFACE INDEMNISE DE LA PERTE DE CHANGE, OU LASSURE REVERDE LE GAIN DE CHANGE





































CHAPITRE 7 LA COFACE

OBJ : CREE EN 1946, LE GPE COFACE PROTEGE LES ENT DES RISQUES LIES A LEUR ECHANGES CCIAUX ET A LEUR IDE
LEADER MONDIAL DE LASSURANCE CREDIT-EXPORT, DE LINFORMATION D ENT ET DE LA GESTION DE CREANCE
SON OBJ EST D ETRE UN PARTENAIRE DES ENT EN GERAN POUR ELLE LINTEGRALITE DE LEUR POSTE CLIEN

ACTIONNAIRE :DEPUIS 2004, FILIALE A 100% DU GPE NATEXXISBANQUE POPULAIRE
COFACE A UN CAPITAL PRIVE TOUT EN GARDAN DES RELATION AVEC LETAT
ELLE GERE POUR LETA UNE LARGE GAMME DE PDT DESTINE A SOUTENIR LES XTATION FR,PR CELA LETA LA REMUNERE

FCTION PPALE : ASSURER ET GARANTIR LE RISQUE DE CREDIT. ELLE GARANTI 20 A 25% DES XTATION FR
AIDER LES ENT A PROSPECTER LES MARCHE ETRANGER PAR UNE AIDE AU FINANCEMEN DES FRAIS DE PROSPECTION
INFORMATION CCIALE ET NOTATION D ENT :AFFACTURAGE


LES PDTS :
ASSURANCE PROSPECTION,CREDIT,ECHANGE,INVESTISEMENT,CAUTION NOTATION RATING

IMPORTANT : EN FR, SIEGE A PARIS 21 DIRECTION REGIONALE ET 5 DELEGATION REGIONALE
A LETRANGER DEBUT DES IMPLANTATION DEBUT 90.
PRESENCE AUJOURDHUI DS 57 PAYS ET SERVICE DE PROXIMITE DS 93 PAYS. 85000 ENT CLIENTES DS LE MONDE

LE PE COFACE DS LE MONDE :

CREDIT ALLIANCE : CE RESEAU PROPOSE A LEUR CLIENT ET A LEUR FILIALE LOCALE UNE GAMME COMPLETE DE SERVICE DE PROXIMITE CONCERNAN LA GARANTI ET LE SUIVI DES RISQUES. DEPUIS 2003 CREDIT ALLIANCE REGRPE DES STE DASSURANCES-CREDIT ET DES INFORMATION D ENT


ARATING : LA SOLUTION ARATING EST UN SYSTEM ORIGINAL DE NOTATION D ENT A COUVERTURE MONDIALE SUR INTERNET.
LE GPE COFACEA CREER 35 STE COFARATING.XX ( XX PR LE PAYS ) COUVRAN 83 PAYS
47 MILLIONS DE STE





CHAPITRE 8 FINANCEMENT DES XTATION

I/FINANCEMENT AVANT EXPEDITION

A/ LACOMPTE

SOMME VERSEE A LA COMMANDE PAR LACHETEUR ( 5 A 15%)

B/ LE PREFINANCMENT

CREDI DE TRESORERIE MOBILISABLE AUPRES DE LA BDF PAR UNE BAK A UN IND PR PERMETTRE DE FINANCER LES BESOIN COURAN OU EXCEPTIONNEL RESULTANT DE LACTIVITE XTATRICE DE SON ENTREPRISE.
ILS PEUVEN FACILITER LEXECUTION D UN COMMANDE LIE A UN MARCHE DETERMINE : CREDITS DE PREFINANCEMENT SPECIALISES
ILS PEUVENT ETRE CONSENTI A TX FIXE :CREDITS DE PREFINANCEMENT A TX STABILISES


II/ FINANCEMENT APRES EXPEDITION

A/ BIENS DE CONSO ET DEQUIPEMEN LEGES

TYPE DE FINANCEMENT :
MOBILISATION DE CREANCE NEES MCN : PERMETTE A L X QUI A ACCORDER UN DELAI DE PAIEMENT DE MOBILISER SA CREANCE AUPRE DE LA BANK

AVANCE EN DEVISE : PERMET DOBTENIR DES AVANCES EN DEVISES SS ATTENDRE LA DATE DE REGLEMEN PREVU AU CONTRA

LAFFACTURAGE : CONSISTE POUR LENTREPRISE QUI LE CONTIEN A CEDER SES CREANCE QUELLE DETIEN SUR SES CLIENT A UN STE DAFFACTURAGE

B/BIENS DEQUIPEMEN LOURD ET IND

TYPE DE FINANCEMEN

LE CREDI FOURNISSEUR : PERMET AU FOURN DE CONSENTIR UN DELAI DE PAIEMEN A SON CLIEN ET A MOBILISER SA CREANCE AUPRES DE LA BANQUE
MOBILISATION DE CREDIT PAR CREATION DE BILLET A ORDRE

CREDIT ACHETEUR : BANK DE L X ACCORDE A LACHETEUR UN CREDIT ET REGLE AU COMPTAN L X

CREDIT BAIL : L X VEDN SON BIEN DEQUIPEMEN A UN BAILEUR QUI VA ENSUITE LE LOUER A L M POUR UNE DUREE DEFINI

LA CONFIRMATION DE COMMANDE OU FORFAITRE :PAIMEN SAN RECOUR A L X PAR UNE STE DE CONFIRMATION DES CREANCE DETENUES SUR SON CLIEN
LA STE REGLE COMPTT L X ET A LECHEANCE ELLE EST PAYEE DIRECTEMEN PAR L M




















TD1
ENVIRONEMENT DU COMMERCE INTERNATIONAL

EXO1
PARTS DE MARCHE :
LA PART DE MARCHE MONDIALE ET SURTOUT SON EVOLUTION EST UN INDICATEUR DE LA COMETITIVITE DU PAYS OU DU GROUPE DE PAYS CONSIDERES
ON CONSTATE QUE LA TRIADE EUROPE AMERIQUE DU NORD ASIE CONSERVE LES TROIS PREMIERS RANGS MAIS D UNE PART LA PART DE LA TRIADE PASSE DE 72 POURCEN A PLUS DE 85 POURCEN ET DAUTRE PART LAMERIQUE DU NORD RECULE DE 10 POINT ALORS QUE LEUROPE ET LASIE AUGMENETE DE PLUS DE 10 POURCEN
-LASIE FAIT PLUS QUE DOUBLER SA PART DE MARCHE MONDIALE :
SUR LENSEMBLE DE LA PERIODE,LAFRIQUE PERD DES PARTS DE MARCHE ALORS QUE LA CHINE PROGRESSE DE FACON CONTINU MAIS SA PART RESTE FAIBLE
-DANS LA PERIODE RECENTE,LES PERTES DE PART DE MARCHE DU JAPON SONT PLUS QUE COMPENSES PAR LE DYNAMISME DES ECONOMIES DES PAYS COMMERCANTS D ASIE ET DE LA CHINE
-LA LEGITIMITE APPARENTE DE L OMC EST FORTE : SES MEMBES REPRESENTENT EN 1999 PRES DE 90 POURCEN DU COMMERCE MONDIAL CONTRE 60 POURCEN EN 1948

CONSEQUENSE DAUGMENTATION DES PX DU PETROLE :
ENTRAINE MECANIQUEMENT UNE HAUSSE DES PARTS DE MARCHE DES PAYS PRODUCTEUR DE PETROLE, C EST L EFFET PRIX
CONSEQUENCE DUNE APPRECIATION DU DOLLAR :
REDUIT LIMPORTANCE DANS LE COMMERCE MONDIAL DES ECHANGES QUI NE SONT PAS LIBELLES EN DOLLARS. CE PHENOMENE AFFECTE PARTICULIEREMENT LES ECHANGES INTRA EUROPEENS,AUTRE ASPECT DE L EFFET PRIX
CSQS DU RALENTISSEMENT ECO DANS UN PAYS OU UNE REGION GEO :
LES PAYS QUI ONT DES LIENS IMPORTANTS AVEC CEUX-CI VOIENT AUTOMATIQUEMENT UNE DIMINUTION DE LEUR PART DE MARCHE MONDIALE, CEST L EFFET DENTRAINEMENT GEOGRAPHIQUE
CSQ D UNE DIVERSITE DES DYNAMIQUES SECTORIELLE :
LES PAYS DONT LACTIVITE D XTATTION EST MAJORITAIREMENT TOURNE VERS DES ACTIITE MONDIALEMENT EN PROGRESSION VOIENT LEUR PART AUGMENTER PRESQUE INDEPENDEMMENT DE LEUR POSITION COMPETITIVE, LE RAISONEMENT SYMETRIQUE EST VRAI CEST LEFFET DENTRAINEMENT SECTORIEL

EXO2
LA COFACE NOTE LE RISQUE PAYS COURT TERME SELON UNE EHCELLE DE 7 NOTES : A1 A A4, B,C,D
ON PEUT TROUVER LA DEFINITION DES NOTES SUR LE SITE COFACERATING.COM ET DANS LE SUPPLEMENT RISQUE PAYS PUBLIE CHAQUE ANNEE PAR LE MOCI
LA NOTE C CORRESPOND A ENVIRONEMENT ECO ET POL DU PAYS TRES INCERTAIN POURRAI DETERIORER UN COMPRTEMENT DE PAIEMENT DEJA SOUVENT MAUVAIS


EXO3
LA PART DE MARCHE DES USA ET DUNE FACON GENERAL LA PART DE MARCHE PAYS EST CALCULEE A PARTIR DU RAPPORT ENTRE LES XTATTION DU PAYS ET LE VOLUME MONDIAL DES XTATION, QUELLE QUE SOIT LA NATIONALITE DES FIRMES QUI REALISENT CES EXPORTATION. C EST UN CRITERE GEO
LA PART DE MARCHE DES GROUPE US TIENT COMPTE DE LA NATIONALITE DES SOCIETE MERE
PDM GROUPES US = ( XTATION USA – XTATION REALISE PAR DES FILIALES ETRANGERE + XTATTION REALISEES HORS USA PAR DES FILIALE US ) / VOLUME MONDIAL DES XTATION
CE CALCUL PREND EN COMPTE LIMPORTANCE DES IDE DES STE US

































TD2 LES INCOTERM

VOUS AVEZ VENDU IL Y A 15 MOIS 15 ENGIN DE TRAVAUX PUBLIC
L UN EST EN PANNE
DEVEZ FAIRE LIVRER UNE PIECE DE 75 KG

DECRIRE LES PROCESSUS A SUIVRE ASSORTIS DES PRECAUTION A PRENDRE POUR QUE LOPE SE PASSE BIEN
VOUS FEREZ OBLIGATOIREMENT TOUTES LES HYPOTHESE UTILES

1 - MATERIEL SOUS GARANTIE= GRATUITE
-MATERIEL HORS GARANTIE=PAIEMENT A PREVOIR

2 - URGENCE DES PIECES=C EST PROBABLE CAR CHANTIER
- NON URGENCE DES PIECES = IL FAUT LE FAIRE STIPULER PAR LACHETEUR

A PARTIR DE CET ARBRE DE DECISION, ON PEU ENVISAGER LES MODALITES DE TRANSPORT LES REGIMES DOUANIERS ET LES PROCEDURES DOUANIERE A METTRE EN OEUVRE

LINCOTERM NE DE SENS QUE SI LA GARANTIE NE JOU PA, SINON GRATUIT

AIR ROUTE OU FER A LEXCLUSION DU MARITIME ( PAS DE MER EN HONGRIE).
75 KG ET URGENT , DONC AVION EST ADAPTE

REGIME DOUANIER :
EN SORTIE DE France, CHOISIR LECHANGE STANDAR

PROCEDURE DOUANIERE :
DEPEND DE LENTREPRISE FRANCAISE ET DES FACILITE QUELLE A NEGOCIE AVEC LA DOUANE :
PROCEDURE NORMALE=DAU
SIMPLIFIE= DOCUMENT PREVU A LACCORD DOUANE
POUR LENTRE EN HONGRIS, VOIR LES REGIMES ET PROCEDURES QUE NOUS NE CONNAISSONS PAS


EXO3
UN CLIEN HESITE ENTRE FAS OU CIF
VOUS VOUS APERCEVEZ QUE SE CONNAISSANCE SONT LIMITE SAUF POUR LE FOB

APRES PRECISER VOTRE INTERET DE VENDEUR DANS LE CHOIX DE LINCOTERM, PRESENTER LES ARGUMENTS :
INTERET=LE CONTROLE DES OPERATION DE LOGISTIQUE EST UN DES ASPECTS FAVORABLES AU CHOIX PAR LE VENDEUR DUN INCOTERME QUI RECOUVRE CES OPTIONS. AINSI, MAITRISER LA LOGISTIQUE POUR LE VENDEUR EST UNE SURETE SUPPLEMENTAIRE.
LE CHOIX DU TRANSPORTEUR ET DES CONDITIONS DE TRANSPORT LUI APPORTE LE SENTIMENT DE SECURITE DONT IL A BESOIN DRANT LA LOGISTIQUE.
CIF EST LE BON CHOIX PAR LE VENDEUR

ARGUMENT= LE VENDEUR SOCCUPE DE TOUT LACHETEUR NA AUCUN FRAIS A DEBOURSER DAVANCE
CET ASPECT DE TRESORERIE EST IMPORTANT
LE VENDEUR PRENDRA UNE ASSURANCE AU PROFIT DE LACHETEUR CAR LE TRANSFERT DES RISQUES A LIEU DES FOB
LASSURANCE AINSI PRISE SERA UNE SECURITE POUR LACHETEUR AUTANT QUE POUR LE VENDEUR QUI EST SUR QUELLE A ETE PRISE



EXO4
ALLEZ RECEVOIR UNE LIVRAISON DE FILM DEPUIS LA,PAR AVION,ET ETES OK POUR PAYER LE FRET AERIEN … NI FCA LA NI CFR LA, CPT PARIS

VENDEZ A UN EGYPTIEN FRET MARITIME PAYE MAIS PAS ASSURANCE
NI EXW PARIS NI CIF LE CAIRE, CFR LE CAIRE

VENDEZ A UN ILE MAURICIEN EN PRENAN EN CHARGE FRET ET ASSURANCE PAR AVION. NI FAS PARIS NI CIF PORT LOUIS, CIP PORT LOUIS

ENVOYEZ UN CAMION A TUNIS POUR LIVRAISON DE MARCH EN PERFECTIONEMEN PASSIF.TOUS FRAIS PAYES JUSKA TUNIS. CIP OU CIF TUNIS

EXPEDIEZ UN CONTENEUR EN VOI MARIITME, CLIENT SUPPORTE LES RISQUES DEPUIS FOB MAIS NE VEU PAS ORGANISER LEXPE. CIF TUNIS

CHARGEZ UN TRANSPORTEUR FR DE REGROUPER DES LIVRAISNON E FOURNISSEUR SUISSES A BALE. VOUS PAIEREZ LE FRET ROUTIER VERS PARIS.FCA BALE

ACHETEZ EN POLOGNE DES SERVIETTE PAYES LIVREES A LA FRONTIERE AVEC LALLEMAGNE ROUTE. DAF FRANCKFURT AN DER ODER

VENEZUELIEN VEU RECEVOIR LES MARCH DANS SON ENTREPRISE SANS SOCCUPER DE RIEN. DDP CARACAS

VOTRE CONTENEUR A DESTINATIONDU CHILI EST PRIS EN CHARGE AY HARVE PAR TRANSPORTEUR MARITIME CHOISIE PAR VOTRE ACHETEUR. FOB

VOUS SOUHAITEZ RECEVOIR A ROISSY VOS MARCH EN PROVENANCE DE THAILANDE SANS ASSUMER LE TRANSPORT NI LES RISQUES DU TRANSPORT. CIP ROISSY



TD 3 LE TRANSPORT MARITIME

CENTRALE D HA DES MAGASIN PROMOPRIX VEULE IMPORTER UN CONTENEUR DE 20 PIEDS DE VIN DE CALIFORNI POUR UNE OPERATION PROMOTIONELE DANS SES SUPERMARCHE
LE VIN EST EMBALLE E N CARTONS DE 12 BOUTEILLES DE 75 CL, MESURANT 33 ( HAUTEUR DE LA BOUTEILLE) X 38 X 23 ET PESANT 10,5 KG. LES CARTONS SONT PALETISES, BOUTEILLES COUCHEES, SUR DES PALETTES STANDARD DE 100 X 120 CM,MESURAN 15 CM DE HAUTEUR ET PESANT 12 KG A VIDE

VOUS AVEZ DDER AU FOURNISSEUR QUE LES PALETTE CHARGEES NE DEPASSENT PAS 1,10 M DE HAUTEUR. ELLES PEUVENT TOUTEFOIS ETRES GERBEES.

VOUS CHOISISSEZ D ACHETER LA MARCH FCA SAN FRANSISCO TERMINAL A CONTENEUR, ET OBTENEZ DE VOTRE TRANSITAIRE LES RENSEINGEMENT SUIVANT :
SYRAH SUN VALLEY,RED,1999,75 CL, 12°
UNIT PRICE:FCA SAN FRA CONTAINER TERMINAL: USD 1.15
FRET SAN FRA-ROTTERDAN:850 USD Y COMPRIS LE CHARGEMENT ET DECHARGEMENT
TRANSIT A ROTTERDAM :120 EUR
TRANSPORT ROTTERDAM-CHELLES :450 EUR
DROITS DE DOUANES :6 POURCEN
TAXE SUR LES ALCOOLS : 24 EUR PAR HECTOLITRE
TVA=19,6 POURCEN


RESULTAT
SUR UNE PALETTE DE 100 X 120 CM ON PEUT DISPOSER 9 CARTONS COUCHES PAR COUCHE :
EN EFFET, 0,33 X 3 < 1 M ET 0,38 X 3 < 1,20 M

AVEC 4 COUCHES DE CARTONS, LA PALETTE CHARGEE ATTEINT ( 0,23 X 4 ) + 0.15 = 107 CM
CHAQUE PALETTE CONTIENT DONC 36 CARTONS ( 432 BOUTEILLES )
EN GERBANT LES PALETTES DANS LE CONTENEUR ON PEU DISPOSER 20 PALETTE, DONC 720 CARTONS OU 8640 BOUTEILLES

MASSE TOTALE = ( 720 X 10.5 ) + ( 20 X 12 ) = 7800 KG

PRIX FCA : 8640 X 1.15 =9936 USD
+FRET JUSKA ROTTERDAM = 850 USD
TOTAL 10 756 USD

SOIT 11984.44 EUR

+TRANSIT ROTTERDAM = 120 EUR
+TRANSPORT ROTTERDAM -CHELLES=450 EUR
+DD 6 POURCEN SUR 11 984.44 EUR = 719,06 EUR
NB : HECTOLITRE = LITRE / 100
+TAXE : 24 X 64,8 HL= 1555,20 EUR
TOTAL = 14 828,70 EUR

+ TVA SUR 14828,70= 2906,42 EUR
TOTAL VALEUR DDP CHELLES = 17 735,12 EUR

COUT DE REVIENT DUNE BOUTEILLE ( HT )
14 828,70 / 8640 = 1,72 EUR




EXO 2 :

AVEZ VENDU 15 CAISSES IDENTIQUES DE MATOS ELECTRO CIP BALTIMORE POUR 20 550 EUR
CES MARCH ONT ETE EMBARQUEES A ROUEN LE 12 FEVRIER PAR LE TRANSITAIRE TRANSFRET, AGISSAN COMME COMMISSIONAIRE DE TRANSPORT
AVEZ SOUSCRIT UNE AUSSRANCE FAP SAUF AUPRES DE LA COMPAGNIE LA DISCORDE : VALEUR ASSUREE 22 500 EUR, PRIME 80 EUR
LES DOC DONT UN CONNAISSEMENT NET, ONT ETE REMIS A LA BANQUE LE 16 FEVRIER POUR PAIEMENT PAR CREDIT DOC
LE 22 FEVRIER LACHETEUR US VOUS EXPEDI UN TELECOPIE POUR INFORMER QUNE CAISSE A ETE LIVREE ECLATEE PAR LA COMPAGNIE MARITIME SEASPEED,ET QUE SON CONTENU EST GRAVEMENT ENDOMAGE

1-QUI SERA INDEMNISE PAR QUI POUR QUEL MONTT ?
2-QUELS CONSEILS DEVEZ VOUS DONNER AU RECEPTIONNAIRE ?
3-QUELLE SERA LA RESPONSABILITE DE CHAQUE PARTIE CONCERCNE ?

REPONE
1-LE DESTINATAIRE SERA INDEMNISE CAR LA MARCH VOYAGEAIT A SES RISQUES ( CIP ) PAR LA COMPAGNIE DASSURANCE QUI DEVIENDRA SUBROGEE DANS LES DROITS DU DESTINATAIRE VIS-A-VIS DES EVENTUELS. LES RISQUES DAVARIES PARTICULIERE SONT EN EFFET COUVERTS PAR LA GARANTIE FAP SAUF. UN VOL NE LAURAIT PAS ETE
LE MONTT, SI LA MARCH EST JUGEE TOTALEMENT DETRUITE PAR LE COMISSIONAIRE DAVARIE, SERA DE LA VALEUR FACTURE DUNE CAISSE, SOIT 1370 EUR, ET EVENTUELLEMENT UN PROFIT ESPERE,SANS POUVOIR DEPASSER LA VALEUR DASSURANCE SOIT 1500 EUR.
EN CAS DE SINISTRE PARTIEL, LE COMISSAIRE DEFINIRA UNE QUALITE DE DEPRECIATION QUI SAPLIQUERA SUR LA MEME BASE
CETTE INDEMNITE SERA ENSUITE MAJOREE POU COUVRIR CERTAINS FRAIS ENGAGES 4 POUR AUVEGARDE DE LA MARCH,CONSTAT, ETC )

2-CE SONT CEUX FIGURANT SUR LE CERTIFICAT DASSURANCE : METTRE LES MARCH A LABRIS,EMETTRE DES RESERVES AUPRES DU TRANSPORTEUR,PREVENIR LASSUREUR ET LE COMMISSAIRE DAVARIE

3-LASSUREUR PEUT ETRE CONDUIT ( SANS DOUTE PAS POUR UN TEL MONTANT ) A SE RETOURNER :
-SOIT CONTRE LE TRANSPORTEUR MARITIME SEASPEED ( AUQUEL CAS SAPLIK LIMITES DE RESPONSABILITE ET CAUSES DEXONERATION DE LA CONVENTION DE BRUXELLES)
UNE FORTE PRESOMPTION DE RESPONSABILITE PESE EN EFFET SUR LUI ( CONNAISSEMENT EMIS SANS RESERVES, MARCH LIVRES PAR LUI-MEME ABIMEES A DESTINATION )
-SOIT CONTRE LE COMMISSIONAIRE DE TRANSPORT TRANSFRET, DONT LA RESPONSABILITE NE PEUT DEPASSER CELLE DES PRESTATAIRES QUIL A CHOISI, SAUF EN CAS DE FAUTE PROPRE.
MAIS CETTE RECHERCHE DE RESPONSABILITE EST LE PROBLEME DE LASSUREUR ( CEST TOUT LINTERET DE LASSURANCE )



[ Langue: fr - Auteur: johan (sup) ]

Utilisation du fichier sur une calculatrice

Pour pouvoir lire ce fichier sur une calculatrice Ti82, Ti83, ou Ti83+, vous devez télécharger les deux programmes ci-dessous:

Suivez à présent ces étapes :

  • Si vous possédez une Ti83 ou une Ti83+:
    1. Décompressez les fichiers ion.zip et txtviewAV.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichier Ion.83g (ou ion.8xg si vous avez une Ti83+), Txtview.83g (ou Txtview.8xg si vous avez une Ti83+) et EInter.83p sur votre calculatrice.
    4. Sur votre calculatrice, lancez le programme nommé "ION", un programme nommé "A" est généré.
    5. Lancez le programme nommé "A". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !

  • Si possédez une Ti82:
    1. Décompressez les fichiers crash.zip et txtview82.zip à l'aide d'un utilitaire du type Winzip.
    2. Ouvrez votre logiciel de transfert Ti-PC, puis connectez votre cable (si vous n'en possédez pas, vous pouvez en acquérir un à partir de 6 euros sur les enchères de france83.com: voir la pub en haut de la page).
    3. Envoyez les fichiers Crash.82b (attention ceci effacera toutes les données enregistrées sur votre calculatrice!) puis TxtView.82p et EInter.83p sur votre Ti
    4. Lancez le programme nommé "Crash". "Textview" apparait alors dans le menu qui s'affiche. Cliquez dessus. Vous voyez un nouveau menu s'ouvrir. La description du programme que vous venez de télécharger y apparait. Cliquez dessus. Votre texte s'affiche sur l'écran !
Options relatives à textview

Une fois les étapes précédentes réalisées, vous voilà sur le programme textview. Ce programme propose plusieurs options qui vous permettent de lire le fichier que vous venez de télécharger. Voici les boutons de votre calcultrice à presser pour obtenir l'action indiquée:

  • (quand vous êtes sur ION ou sur CRASH (Ti82), cliquez sur [MODE] pour quitter ION)
  • Quand vous êtes dans le menu principal de Textview:
    • [flèche "haut"] : faire monter le curseur de sélection
    • [flèche "bas"] : faire descendre le curseur de sélection
    • [flèche "droite"] : change de page (s'il y'a plus de 9 fichiers sur la calculatrice)
    • [CLEAR] : retourner vers ION
  • Quand vous lisez un fichier avec textview:
    • [flèches] : faire défiler le texte sur l'écran
    • [DEL] : aller en haut de la page
    • [STAT] : aller en bas de la page
    • [2nd] + [flèche "gauche"] : aller à gauche de la page
    • [2nd] + [flèche "droite"] : aller à droite de la page
    • [TRACE] : retour au début du texte
    • [GRAPH] : aller à la fin du texte
    • [MODE] : retour à la ligne automatique
    • [X,T,0] : afficher le texte en plus petit
    • [Y=] : inverser les couleurs de l'écran
    • [CLEAR] : retour vers le menu principal de Textview
  • IMPORTANT: ne pressez jamais [2nd], [ON] pour éteindre votre calculatrice alors que vous êtes encore sous txtview, sans quoi votre calculatrice "plantera" et toutes les données enregistrées en mémoire seront perdues !
TTT, Text To Ti, est un programme réalisé par guillaume renard (france83.com) adapté du logiciel calctext de kouri (encore merci kouri!). Tous droits réservés à leurs auteurs. Les images et les textes du site sont protégés par copyright. © Guillaume Renard - 2002. Ti82, Ti83, Ti83+ sont des marques déposées par le groupe Texas Instrument. France83.com, le logiciel TTT, Text To Ti, et son auteur ne sont, en aucun cas, affiliés ou partenaires avec le groupe Texas Instrument.